Accords d'entreprise : Gestion d'installations sportives

Accord d'entreprise CONSORTIUM STADE DE FRANCE 17/03/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSORTIUM STADE DE FRANCE 27/05/2025
prorogation des mandats des membres du Comité social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CYANN 23/06/2022
Accord relatif à la mise en place d'une unité économique et sociale au sein du groupe Climb Up
ACCORD

Accord d'entreprise DESSAUDES KARTING 21/02/2019
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ELISA GESTION 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LOIS 04/01/2019
LES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LOIS 04/01/2019
L'INDEMNISATION DES ARRETS DE TRAVAIL POUR MALADIE ET ACCIDENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LOIS 04/01/2019
L'INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE DES ARRETS DE TRAVAIL POUR MALADIE OU ACCIDENT NON PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 26/11/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 19/11/2020
Accord collectif d'entreprise adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 19/11/2020
Accord collectif d'établissement relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 17/12/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 23/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA REGLEMENTATION SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 18/11/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 01/01/2025
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EPL CHOLET SPORTS LOISIRS 26/09/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise EURL TROON 21/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCEANE 24/01/2023
L'INTEGRATION DES SALARIES D'EUROCEANE DANS L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 12/01/2018
négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 21/03/2019
Accord Annuel Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 20/02/2020
Accord Annuel d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 08/07/2020
Accord de prolongation et d'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 12/12/2023
ACCORD ANNUEL dans le cadre des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIS 11/12/2024
ACCORD ANNUEL 2024 -NAO
ACCORD