Accords d'entreprise : Gestion d'installations sportives

Accord d'entreprise BREST'AIM 30/11/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement de la durée du travail et les congés
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM 03/02/2023
Négociation annuelle 2023 portant sur la Rémunération et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM SEM 02/02/2023
Négociation annuelle égalité professionnelle Qualité de vie et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BREST'AIM SEM 07/03/2023
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de Brest’aim
ACCORD

Accord d'entreprise BRESTAIM 22/01/2018
UN ACCORD DE METHODE ET CALENDRIER DE NEGOCIATION 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGIMAGINE 13/02/2025
L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE SUPÉRIEURE À LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise CAP GOLF 27/03/2023
accord DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CC DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS 07/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise CC DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS 07/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE - SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise CC DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS 02/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CC DU PAYS DE SAINT-FULGENT - LES ESSARTS 02/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT ET FERMETURE ANNUELLE DES 24 ET 31 DECEMBRE
ACCORD

Accord d'entreprise CDFAS CENTRE DE FORMATION ET D'ANIMATION SPORTIVE DU VAL D'OISE 29/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail concernant le personnel de l'EPIC CDFAS
ACCORD

Accord d'entreprise CEDANTO 21/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CEDANTO 21/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE AQUATIQUE DE BETHUNE 09/05/2023
LA CONVENTION D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DES SALARIES DU CENTRE AQUATIQUE DE BETHUNE DANS L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE AQUATIQUE DES DEUX VALLEES 24/01/2023
L'INTEGRATION DES SALARIES DU CENTRE AQUATIQUE DES DEUX VALLEES DANS L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTILLY POLE STUDIO 15/11/2022
Accord d'entreprise sur l'application du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CHOLET SPORTS LOISIRS 01/01/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CHOLET SPORTS LOISIRS 13/10/2022
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHOLET SPORTS LOISIRS 03/11/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHOLET SPORTS LOISIRS 28/09/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la prolongation des mandats du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CHOLET SPORTS LOISIRS (EPL) 18/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCUIT PAUL RICARD 08/12/2022
Prime de Partage de Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCUIT PAUL RICARD 01/12/2022
Accord Annuel 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CIRCUIT PAUL RICARD 06/12/2022
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD