Accords d'entreprise : Gestion d'installations sportives

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 06/03/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 29/01/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS 26/03/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES DE VAN 14/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES PISTES DE TIGNES 28/02/2018
AVENANT N° 9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/102005 RELATIF A 3 PRIMES : ANCIENNETE - VIE CHERE ET SALISSURE.
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DES PISTES DE TIGNES 06/03/2019
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES PISTES DE TIGNES 15/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES PISTES DE TIGNES 30/12/2024
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE DE LIBERTE 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE DE LIBERTE DU GRAND NARBONNE 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE LIBERTE 14/12/2017
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE LIBERTE 22/12/2020
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE LIBERTE 16/12/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE LIBERTE 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE EXPLOITATION ESPACE LIBERTE 18/12/2023
ACCORD COLLECTIF NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 30/08/2018
Accord de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 30/08/2018
Accord triennal d'égalité professionnelle H/F et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 28/09/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 30/07/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'attribution d’avantages
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Avenant n°3 àl'accord d'entrerpise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Accord d'entreprise sur l'attribution de la prime de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Accord d'entreprise sur le report des congés payés non pris en cas d'accidents du travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE GRAVELINOISE DES EQUIPEMENTS DE 18/10/2019
Accord dérogatoire sur le temps de repos entre deux postes
ACCORD

Accord d'entreprise Régie des Pistes de Tignes 30/11/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD