Accords d'entreprise : Gestion d'installations sportives

Accord d'entreprise SAEMS CIRCUIT NEVERS MAGNY COURS 27/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation du travail pour faire face à la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SAEMS CIRCUIT NEVERS MAGNY COURS 06/07/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 27 avril 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT MALO GOLF CLUB 09/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ADHESION DE LA SOCIETE SAINT MALO GOLF CLUB AU CASCI
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PISCINE DES HALLES 16/11/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION DE LA PISCINE DES HALLES
ACCORD

Accord d'entreprise SELLOR 22/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement exceptionnel des congés payés - Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEME 21/11/2019
Accord adaptant les modalités de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEME 25/03/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT EXCEPTIONNEL DES CONGES PAYES - COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SESDF 27/02/2026
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SNC AQUA GPH 20/09/2022
L'INTEGRATION DES SALARIES DE LA SNC AQUA GPH DANS l'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise SNC LE PHARE - CHAMBERY METROPOLE 30/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SNC PISCINE DAVOUT 29/11/2022
LES CONSEQUENCES DE L’INTEGRATION DES SALARIES DE LA SNC PISCINE DAVOUT DANS L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE VAL D'ISERE 26/05/2019
ACCORD COLLECTIF ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE VAL D'ISERE 11/05/2021
avenant n° 1 A L ACCORD DU 30/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise SOC DE GESTION DE VAL D'ISERE 13/07/2023
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 16/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 17/01/2019
Accord d'Entreprise relatif aux Salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 04/04/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 04/04/2019
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 04/04/2019
accord d'Entreprise relatif au Travail Intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 17/06/2019
accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 17/06/2019
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 17/06/2019
Accord relatif au travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 09/10/2019
Accord d'Entreprise relatif aux Indemnités Transport
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 10/01/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES
ACCORD