Accords d'entreprise : Gestion d'installations sportives

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 19/02/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 14/06/2021
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif à la classification
AVENANT

Accord d'entreprise SOC DES COURSES COTE D AZUR 29/04/2022
Accord entreprise relatif aux salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL BASE PLEIN AIR DE TEMPLE S-LOT 20/07/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL BASE PLEIN AIR DE TEMPLE S-LOT 28/09/2021
Accord concernant l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PUB LOC DE GEST VELODROME COUV REG ROUBAIX 01/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY 14/12/2018
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY 17/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE AU TITRE DE L'ANNEE 2021 - COMPTE RENDU DE LA DEUXIEME REUNION DU 6 JANVIER 2022 (FAISANT SUITE A LA REUNION PREPARATOIRE DU 3 DECEMBRE 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY 16/12/2022
POINT D'ETAPE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2023 - DECEMBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 29/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 13/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 02/02/2023
Accord d'entreprise sur le périmètre des établissements du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 10/02/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 21/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR 28/03/2024
Avenant de l'accord d'entreprise sur la mise en place d'un comité social et éConomique central
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE INNOVATION AUTOMOBILE SUD VENDEE 17/04/2024
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION FEUGRAIS-CERISAIE 17/05/2022
Convention d'entreprise dans le cadre de l'intégration des salariés de la piscine de la cerisaie à Elbeuf et de la piscine patinoire des feugrais à Cléon dans l'UES récréa
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION FEUGRAIS-CERISAIE 24/01/2023
LA CONVENTION D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DES SALARIES DE LA PISCINE DE LA CERISAIE A ELBEUF & DE LA PISCINE PATINOIRE DES FEUGRAIS A CLEON DANS L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE RECREA
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE VAL D'ISERE 20/09/2019
ACCORD COLLECTIF D' ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA PISCINE LES HALLES 31/05/2018
Protocole Accord NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA PISCINE LES HALLES 14/06/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA PISCINE LES HALLES 18/12/2020
AVENANT N°1 ACCORD DE SUBSTITUTION DE LA PISCINE DES HALLES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DU GOLF DE L AMIRAUTE 28/03/2019
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOGOLF 20/05/2025
Accord d’entreprise relatif à la durée du travail, aux congés payés et à la mise en place d’un régime d’astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SPL RIVES DE MEUSE 26/01/2026
REMUNERATION DU TRAVAIL DES JOURS FERIES
ACCORD