SOCIETE DES TRANSPORTS ROBERT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32969067100071

• Protocole d'Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2022 de la Société Keolis Transports Robert (T01322014136)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• protocole d'accord des négociations Annulelles Obligatoires 2020 (T01320008165)
  Début : 06/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord cadre sur la réduction du temps de travail du 02/03/2000 (T01320008171)
  Début : 06/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• protocole accord salarial 2019 (T01319005348)
  Début : 10/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à la reduction des mandats de la délégation unique du personnel (T01319005350)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique (T01319005351)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01320008168)
  Début : 06/07/2020 Fin : 06/07/2022
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