SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30529134600123

• Procès-verbal d'accord NAO 2020 (T01020001091)
  Début : 05/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE

• Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01019000535)
  Début : 18/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle classification (T01019000349)
  Début : 28/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'accord NAO 2019 (T01019000352)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE - SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE (T01018000272)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL (T01018000271)
  Début : 13/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DOMINICAL (A01018001062)
  Début : 01/06/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2025 (T01025061002)
  Début : 06/11/2025 Fin : 05/11/2028
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DANS LE CADRE DE LA FERMETURE DE LA BOUTIQUE LYON PART-DIEU (T01026061234)
  Début : 31/03/2026 Fin : 31/01/2027
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2026 (T01026061194)
  Début : 23/02/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DANS LE CADRE DE LA FERMETURE DE LA BOUTIQUE RENNES ALMA (T01025060959)
  Début : 15/09/2025 Fin : 14/07/2026
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• PV d'accord NAO (T09224063546)
  Début : 08/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2022-2024 (T01022001952)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• NAO 2023 (T01023060003)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01021001305)
  Début : 22/09/2020 Fin : 21/09/2023
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• Protocole d'accord négociation annuelle 2022 (T01022001861)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord NAO 2021 (T01021001413)
  Début : 03/03/2021 Fin : 02/03/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP - 2019-2020-2021 (T01018000288)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRES LES FEMMES ET LES HOMMES (A01018001187)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (A01018001061)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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