KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33491079100014

• Accord relatif au partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal (T01024060439)
  Début : 12/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (A01018001130)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01026061176)
  Début : 20/02/2026 Fin : 19/02/2027
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01025061015)
  Début : 22/11/2025 Fin : 20/11/2026
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T01025060710)
  Début : 08/03/2025 Fin : 07/03/2026
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01024060556)
  Début : 05/11/2024 Fin : 04/11/2025
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01024060250)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01020001071)
  Début : 15/07/2020 Fin : 15/07/2024
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01022001999)
  Début : 23/06/2022 Fin : 22/06/2024
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01023002378)
  Début : 01/03/2023 Fin : 29/02/2024
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord d'adaptation des règles de la négociation collective obligatoire (T01020000894)
  Début : 29/02/2020 Fin : 28/02/2024
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01022001811)
  Début : 02/03/2022 Fin : 01/03/2023
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts (T01022002058)
  Début : 18/07/2022 Fin : 20/09/2022
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Avenant à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01020001216)
  Début : 09/12/2020 Fin : 15/07/2022
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01020001064)
  Début : 15/07/2020 Fin : 15/07/2022
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• ACCORD COLLECTIF NAO (T01021001448)
  Début : 22/05/2021 Fin : 21/05/2022
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A01018001129)
  Début : 23/03/2018 Fin : 22/03/2021
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01019000516)
  Début : 02/04/2019 Fin : 01/04/2020
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T01019000486)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord sur la mise en place du vote électronique (T01018000164)
  Début : 24/05/2018 Fin : 05/10/2018
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE

• Accord sur la mise en place du vote électronique (T01018000149)
  Début : 24/07/2018 Fin : 05/10/2018
  Accord d'entreprise KEOS TROYES BY AUTOSPHERE