SOGEDIAL EXPLOITATION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40878927900028

• Avenant 2 - Accord temps de travail 2023 (T07623010551)
  Début : 17/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• NAO La rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021 (T07621005690)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• FORMATION PROFESSIONNELLE ET PARCOURS PROFESSIONNELS (T07621005595)
  Début : 29/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• Périodicité des informations / consultations récurrentes du CSE (T07621005596)
  Début : 29/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• TEMPS DE TRAVAIL (T07621005597)
  Début : 29/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• Accord relatif au temps de travail (T07619002882)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail (T07619002383)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• Négociation Annuelle Obligatoire La rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07619001953)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• Accord égalité homme femme 2025 (T07625063900)
  Début : 30/06/2025 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• Accord NAO 2025 (T07625063899)
  Début : 30/06/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• ACCORD NAO EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07622007492)
  Début : 31/03/2022 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• NAO PV Signé 12 février 2024 (T07624060871)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• NAO REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR (T07623009331)
  Début : 16/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• NAO REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE VALEUR AJOUTEE (T07622007367)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION

• Négociation Annuelle Obligatoire La rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07620003806)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SOGEDIAL EXPLOITATION