SOGEFI GESTION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50924919900019

• AVENANT 2021 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 7/10/2020 RELATIF A l’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (T07821009509)
  Début : 15/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEFI GESTION

• NAO sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail au sein de SOGEFI Gestion (T07820006563)
  Début : 09/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEFI GESTION

• Accord d'astreinte de Sogefi Gestion SAS (T07820004642)
  Début : 06/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEFI GESTION

• Accord relatif à la mise en place du CSE (T07819003740)
  Début : 06/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEFI GESTION

• Accord relatif au vote électronique dans le cadre de l’élection des membres du CSE (T07819003741)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEFI GESTION

• Accord relatif a la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée du travail et l'organisation du temps de travail au sein de SOGEFI GESTION (T07819002897)
  Début : 26/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail à domicile (T07819001927)
  Début : 28/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO Sogefi GESTION 2024 (T07824062427)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à l'aménagement de temps de travail de la Société Sogefi Gestion SAS pour l'année 2023 (T07823013623)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T07822010377)
  Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE SOGEFI GESTION SAS POUR L’ANNEE 2022 (T07822010248)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi (T07820006590)
  Début : 07/10/2020 Fin : 06/10/2022
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE SOGEFI GESTION (T07821008883)
  Début : 01/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'Etablissement relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Guyancourt pour l'année 20221 (T07821007704)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'Etablissement relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Guyancourt pour l'année 2020 (T07820005632)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail pour l'année 2019 (T07819002156)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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