SOPROFEN INDUSTRIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43379778400033

• Accord convention de forfait en jours (T07025060484)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2025 (T07025060483)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024 (T07023060082)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le télétravail (T07023001702)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation obligatoire 2023 (T07023001698)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire (T07022001420)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021 (T07021000986)
  Début : 12/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T07021000929)
  Début : 25/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles (T07020000664)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre des NAO 2018 (T07018000008)
  Début : 25/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07025060790)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07022001556)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07020000566)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes (A07017000921)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2019
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• Accord entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T07018000161)
  Début : 11/10/2018 Fin : 11/12/2018
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