Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise A.A ZUFIC 29/11/2021
Accord entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 27/02/2018
ACCORD DE DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE HEBDOMADAIRE ET QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 09/05/2018
PROCÈS VERBAL D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 26/02/2019
ACCORD DE DEROGATION A LA DUREE MAXIMALE HEBDOMADAIRE ET QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 26/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 21/03/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 26/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 02/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE PERIMETRE D’APPLICATION DES CRITERES D’ORDRE EN MATIERE DE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 13/02/2020
ACCORD DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL ET CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 19/06/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 01/10/2020
ACCORD SUR LE COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DES PRIMES DE PERFORMANCE MENSUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 19/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 11/02/2021
Accord de dérogation à la durée maximale hebdomadaire et quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVENCE 08/03/2021
AVENANT N°1 DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 26/07/2018 SUR LA DURÉE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL COLLECTIVE DE LA SAS ACTIVENCE
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIVENCE 20/05/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AIX STORE PROVENCE 06/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés pendant l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AIX STORE PROVENCE 23/07/2020
Accord relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ALUCOLOR 20/09/2019
Un Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ALUCONCEPT 13/05/2020
ACCORD COLLECTIF ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ALUK INDUSTRIES 24/10/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALUMIS 02/07/2020
Accord d'entreprise permettant au personnel de monétiser une partie des CP acquis et non exercés
ACCORD

Accord d'entreprise ALUROY 03/11/2020
Accord Collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période d'un an
ACCORD

Accord d'entreprise AP PRODUCTION 07/06/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AP PRODUCTION 27/07/2023
Accord Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARIAL INDUSTRIE 18/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD