Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise EDAC 24/05/2019
ACCORD DANS LE CADRE ANNUEL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EDAC 15/06/2021
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EDAC 06/05/2022
Accod dans le cadre des négociations annuelle obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EDAC 26/11/2020
Accord dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EDAC 08/03/2023
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EDAC 19/07/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EDAC 03/04/2024
ACCORD dans le cadre des Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EDAC 04/02/2025
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EDAC 10/04/2025
ACCORD dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EDAC 14/11/2025
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE ALUMINIUM 15/06/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROY 18/04/2018
projet daccord relatif au droit à la deconnexion de la société roy
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROY 20/02/2019
PROTOCOLE DACCORD DU 20/02/2019 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROY 25/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 FEVRIER 2020 PORTANT AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 4 FEVRIER 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROY 02/02/2021
Protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROY 14/09/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROY 14/09/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'une indemnité dite de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROY 17/11/2025
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROY 10/04/2026
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS ET A L'EGALITE DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ROY 29/04/2026
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EURL KIEFFER 29/11/2021
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFENCE 01/03/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFENCE 01/07/2018
Un accord collectif relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFENCE 14/11/2018
Un accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFENCE 04/04/2019
UN ACCORD SUITE A NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD