Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise FLIP 20/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FLIP SAS 24/01/2020
ARTT CONSOLIDE - FLIP
ACCORD

Accord d'entreprise FLIP SAS 05/09/2023
Accord portant sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FOUQUET 10/10/2019
Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période supérieure à la semaine ouvant aller jusqu'à l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FPEE INDUSTRIES 27/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FPEE INDUSTRIES 31/10/2023
AVENANT N°1 : ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FPEE INDUSTRIES 29/07/2024
Avenant n°1 a l'accord collectif relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise FPEE INDUSTRIES 15/01/2025
Egalité professionelle
ACCORD

Accord d'entreprise FPEE INDUSTRIES 11/03/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 30/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 15/01/2019
ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION D'UN ACCORD CONCERNANT LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 30/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES CSE D'ETABLISSEMENTS ET CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 26/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 19/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques et du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 07/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 30/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 22/07/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 DECEMBRE 2008 MODIFIE PAR AVENANT DU 24 JUILLET 2009 PORTANT SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 13/11/2020
AVENANT AU PROCES VERBAL DE DESACCORD ETABLI LE 2 JUILLET 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 23/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 23/03/2022
ACCORD RELATIF AU BENEFICE, CONDITIONS, REGLES ET MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSMENT DU TREIZIEME MOIS AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 20/06/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 03/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE FRANCE FERMETURES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 31/05/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la reconnaissance de la qualité d'établissements distincts au sein de la société France Fermetures en vue de la mise en place des CSE d'établissement et CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 12/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'établissement (CSEE) et du Comité Social et Economique Central (CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 09/11/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD