Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 27/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 NOVEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 26/11/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 06/01/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Aménagement et Réduction du temps de Travail du 17 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 14/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 NOVEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 12/12/2019
AVENANT N°1 à l'Accord Collectif d'Entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé Responsable signé en date du 28/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 03/11/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 21/12/2021
Accord collectif d'Entreprise instituant un régime Incapacité - Invalidité - Décès
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 21/12/2021
Accord collectif d'Entreprise instituant un régime collectif Incapacité - Invalidité - Décès
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 21/12/2021
Accord collectif d'Entreprise instituant un régime collectif de remboursement de frais de santé Responsable
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 13/06/2022
Accord collectif portant sur la mise en oeuvre du Télétravail dans l'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 20/07/2023
Accord Collectif Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 07/12/2023
Accord d'entreprise du 7 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 19/11/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROL 17/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROL 11/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROL 03/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROL 28/01/2021
ACCORD PORTANT SUR NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROL 17/04/2023
RENOUVELLEMENT DES CSE PERIMETRE DE L ELECTION
ACCORD

Accord d'entreprise FUTUROL 26/03/2024
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIFETAL ALUMINIUM 07/10/2020
Mise en place d'un délai de carence relatif au maintien de salaire lors d'arrêts maladie
ACCORD

Accord d'entreprise GIRAUD PRODUCTIONS 23/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GIRAUD PRODUCTIONS 29/05/2019
Accord collectif modifiant le régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise GIRAUD PRODUCTIONS 16/05/2018
PROROGATION DES MANDATS DE LA DUP ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GIRAUD PRODUCTIONS 31/01/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SOCIETE GIRAUD PRODUCTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise GIRAUD PRODUCTIONS 07/02/2019
Accord de méthode dans le cadre de l'information consultation du comité d'entreprise relative aux orientations stratégiques de l'entreprise conformément à l'article L2323-10 du code du travail
ACCORD