Accords d'entreprise : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 07/12/2023
Avenant de l'accord sur les nouvelles modalités d'organisation du travail en télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 06/12/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 14/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 14/12/2023
Avenant 2 de l'accord d'entreprise portant sur le régime obligatoire de prévoyance collective
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 07/11/2024
Avenant 4 à l'accord collectif d'entreprise portant sur le régime de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 07/11/2024
AVENANT 3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 24/04/2025
Procès verbal d'accord négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 16/07/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE DU 9 NOVEMBRE 2023 : MESURES DE CORRECTION - INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE F-H 2025
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 16/09/2025
Avenant à l'accord d'entreprise temps d'habillage et de déshabillage du 01 avril 2025
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 16/12/2025
Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée Rebond
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE FERMETURES 09/02/2026
Accord collectif portant sur la Gestion des Emplois et des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 17/09/2018
ACCORD A DUREE INDETERMINEE SUR LA REVISION DES CLASSIFICATIONS DE L ETABLISSEMENT DE ROCHETOIRIN
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 21/12/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 19/03/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/12/2018 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 08/01/2020
UN ACCORD SUR LA PRISE DES CONGES PAYES PERIODE DU 01/06/20 AU 31/05/21 REVISION DECEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 24/01/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/12/18 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 11/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/01/20 RELATIF AUX CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 21/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES PERIODE DU 01/06/22 AU 31/05/23
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 23/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/12/18 RELATIF A LA PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 16/12/2021
AVENANT N°3 DU 16/12/2021 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 21/12/2018 ET DES AVENANTS N°1 DU 21/01/2019 et N°2 du 16/12/2019 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCIAFLEX 21/04/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 28/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 26/11/2018
accord d'entreprise du 26 novembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 05/04/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place et le fonctionnement de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise FTFM LA TOULOUSAINE 01/04/2020
Accord d'entreprise sur la modification des modalités de prise des congés payés et RTT
ACCORD