SOPROFEN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32840067600024

• Accord NAO 2026 (T06726066286)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROFEN

• Accord d'entreprise NAO 2025 (T06725063386)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au régime collectif de remboursement des frais de santé (T06724063197)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif prévoyance cadres (T06724063195)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "non cadres" - incapacité - invalidité - décès (T06724063196)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait jours (T06724061217)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la NAO 2024 (T06724060913)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le Télétravail (T06723012446)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2023 (T06723012434)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2022 (T06722009767)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2021 (T06721007210)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T06721006821)
  Début : 25/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires (T06720005196)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle 2019 (T06719002733)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T06725066098)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06722011300)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES - OBJECTIFS DE PROGRESSION 2023 - (T06724061146)
  Début : 14/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• Objectifs de progression relatif à l'index égalité HO/FE (T06723012448)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes Femmes - Index Objectif de progression 2021 (T06722010755)
  Début : 23/08/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06720004512)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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