SOS OXYGENE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38412209900045

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT ET A LA RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT (T00625062421)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• accord portant sur les modalités d'attribution d'un demi-jour de congé annuel d'ancienneté (T00623008264)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES CADRES (T00622006963)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D4ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES NON CADRES (T00622006964)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE - SALARIES CADRES (T00622006965)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES GARANTIES COLLECTIVES REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE - SALARIES NON CADRES (T00622006966)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• Accord portant sur les modalités de versement d’une prime de fidélité et d’une prime de noël (T00621005196)
  Début : 30/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE EN VIGUEUR POUR LES SALARIES (NON CADRES) (T00620004500)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE EN VIGUEUR POUR LES SALARIES (CADRES) (T00620004503)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE COMPENSATION DE L'ASTREINTE (T00619001960)
  Début : 06/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (T00625062420)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes-hommes (T00625062422)
  Début : 10/03/2025 Fin : 09/03/2027
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DE DON DE JOURS DE REPOS (T00624061475)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/08/2026
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME D'ASSIDUITE (T00625063017)
  Début : 01/01/2999 Fin : 19/06/2026
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME D'ASSIDUITE (T00624061476)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• accord d'entreprise portant sur les modalités d'exercice du droit d'expression des salariés (T00623008265)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes-hommes (T00622007661)
  Début : 05/12/2022 Fin : 04/12/2024
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• accord d'entreprise portant sur les modalités de versement d'une prime d'assiduité (T00623008278)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise SOS OXYGENE

• ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (T00621004681)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2023
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