SPIE OPERATIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39925875500020

• Accord sur l'aménagement du temps de travail (T09521004591)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE OPERATIONS

• TELETRAVAIL (T09525062411)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise SPIE OPERATIONS

• Protocole d'accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique de SPIE Operations (T09522005448)
  Début : 30/06/2022 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise SPIE OPERATIONS

• SPIE Operations Accord sur le TELETRAVAIL (T09522005434)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise SPIE OPERATIONS

• Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires 2022 (T09521004851)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SPIE OPERATIONS

• Protocole d'accord pour la prorogation de la durée des mandats dans le cadre des élections du CSE de SPIE Operations (T09521004847)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise SPIE OPERATIONS

• SPIE Operations Accord relatif au télétravail (T09520002556)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise SPIE OPERATIONS

• Protocole d'accord sur le fonctionnement du CSE (T09519001091)
  Début : 20/12/2018 Fin : 08/02/2022
  Accord d'entreprise SPIE OPERATIONS

• Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires 2021 (T09521003927)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise SPIE OPERATIONS