STEF TRANSPORT PARIS ATHIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33450476800014

• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2024 (T09124061186)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail pour les Salariés Cadres et Non Cadres Autonomes signé le 08.02.2002 (T09423012248)
  Début : 18/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif aux Modalités d'Accomplissement de la Journée de Solidarité signé le 22.05.2009 (T09423012252)
  Début : 18/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• négociation annuelle sur la rémunération le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise (T09422009174)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord sur la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée (T09421006995)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle sur les rémunérations, le temps de travail et la valeur ajoutée (T09119002672)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE CONTIGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES (T09119002153)
  Début : 11/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la Prorogation du Mandat du Comité Social et Economique (T09423010907)
  Début : 05/01/2023 Fin : 05/10/2023
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• Un Accord Collectif relatif au Recours au Vote Electronique (T09423012253)
  Début : 02/10/2023 Fin : 03/10/2023
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• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2021 (T09421006997)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/05/2022
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• Avenant sur l'accord portant sur le contingent des heures supplémentaires (T09119003737)
  Début : 01/11/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant à l'accord sur le temps de travail, sur le contingent d'heures supplémentaires (A09418006678)
  Début : 01/12/2017 Fin : 31/12/2018
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