TECHNOPLUS INDUSTRIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33829647800039

• ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T01319003100)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES

• Accord d'entreprise relatif au périmètre, au fonctionnement et aux attributions du comité social et économique (CSE) (T01319002676)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018 (A01318010303)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES

• Accord collectif instituant le don de jours de repos au salarié dont l'enfant ou dont le conjoint est gravement malade (A01318010304)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES

• Accord relatif à la qualité de vie au travail (A01317010024)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TECHNOPLUS INDUSTRIES

• Accord collectif relatif au droit à la déconnexion des salariés et à la régulation de l'utilisation des outils numériques (A01317010025)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (T01322016002)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2025
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• Avenant n°1 à l'Accord Relatif Egalité Professionnelle Femmes/Hommes (T01322016000)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2025
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• Avenant de révision à l'accord relatif à l'aménagement de la prime d'assiduité (T01322014824)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• Accord relatif à la gestion de la formation et du Compte Personnel de Formation (T01322015045)
  Début : 20/06/2022 Fin : 19/06/2025
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• Accord Télétravail (T01321012995)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/12/2024
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• ACCORD NAO 2022 (T01322013631)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'aménagement de la prime d'assiduité (T01320006699)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle Femmes/Hommes (T01319006292)
  Début : 21/12/2019 Fin : 20/12/2022
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• Avenant n° 1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail (T01320006379)
  Début : 20/12/2019 Fin : 19/01/2022
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• Accord NAO (T01321010172)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF À LA PRISE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DE LA PROPAGATION DU COVID-19 (T01320007401)
  Début : 06/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T01320006696)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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