TEREOS FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83964229500019

• Avenant 1 à l'accord d'établissement relatif aux modalités d'organisation des astreintes et des permanences du 25 novembre 2020 (T00224060416)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEREOS FRANCE

• Accord sur le télétravail de Tereos Operations (T00222002265)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEREOS FRANCE

• TEREOS OPERATIONS - Accord négociation annuelle d'entreprise 2021 (T00221001727)
  Début : 12/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEREOS FRANCE

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T00220001122)
  Début : 08/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEREOS FRANCE

• ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL INTERENTREPRISES (T00220001064)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEREOS FRANCE

• Protocole d'accord préélectoral pour les élections du Comité social et économique de l'établissement d'Origny Sainte Benoîte de Tereos France (T00224060444)
  Début : 10/04/2024 Fin : 27/06/2024
  Accord d'entreprise TEREOS FRANCE

• ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE TEREOS OPERATIONS (T00221002129)
  Début : 31/12/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise TEREOS FRANCE