Accords d'entreprise : Fabrication de sucre

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (70 accords)

CRISTAL UNION

Accord d'entreprise CRISTAL UNION 03/04/2018
Avenant N°2 à l'accord relatif au versement d'une dotation au comité d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise CRISTAL UNION 23/04/2018
Accord sur les salaires effectifs - NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL UNION 13/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ADAPTATION DES REGLES DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL UNION 18/01/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE central de l'UES Cristal Union - Cristanol
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL UNION 20/06/2019
Accord sur la disparition de l'Unite Economique et Sociale (UES) Cristal Union - Cristanol
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL UNION 20/06/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

LESAFFRE FRERES

Accord d'entreprise LESAFFRE FRERES 04/09/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATORES
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE FRERES 15/12/2017
un règlement de plan d'épargne entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE FRERES 15/12/2017
un avenant n°2 à l'accord de participation
AVENANT

Accord d'entreprise LESAFFRE FRERES 03/01/2018
Un avenant n°1 au plan d'épargne entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise LESAFFRE FRERES 12/01/2018
ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE FRERES 28/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGTION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE FRERES 28/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES DES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LESAFFRE FRERES 25/03/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE au sein de la société LESAFFRE FRERES SAS
ACCORD

LESAFFRE FRERES SAS

Accord d'entreprise LESAFFRE FRERES SAS 30/08/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES DES SALAIRES
ACCORD

MASCARIN

Accord d'entreprise MASCARIN 31/03/2018
MASCARIN SAS - Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

MASCARIN SAS - Négociations annuelles obligatoires 2019

Accord d'entreprise MASCARIN SAS - Négociations annuelles obligatoires 2019 15/03/2019
MASCARIN SAS - Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MASCARIN SAS - Négociations annuelles obligatoires 2019 15/03/2019
MASCARIN SAS - Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

SAINT LOUIS SUCRE

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 17/10/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 27 JUIN 2003 SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME DE PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 22/01/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSMENT DU 29 OCTOBRE 1990 MODIFIE PAR L'AVENANT DU 12 SEPTEMBRE 1994 DEFINISSANT LES REGIMES D'ASTREINTE AU DOMICILE ET DU TRAVAIL LE SAMEDI ET/OU LE DIMANCHE ( EN DEHO
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 26/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU REMPLACEMENT DE MEMBRES SUPPLEANTS DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 16/11/2017
UN PRORTOCOLE D'ACCORD PARITAIRE REELATIF A L'ASTREINTE TELEPHONIQUE CADRES POUR L'ETABLISSEMENT DEE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 29/01/2018
UN ACCORD COLLCTIF SUR LA MISE EN PLACE DES ELECTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 27/02/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DES ELECTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE SAINT LOUIS SUCRE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 28/05/2018
Accord paritaire traitant de la politique salariale 2018 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers dans le cadre des négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 27/02/2018
Avenant à l'accord collectif sur la mise en place des élections du CSE de SLS
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 29/01/2018
Accord collectif sur la mise en place des élections du CSE de Saint Louis Sucre
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 24/05/2018
Avenant additif au protocole d'accord paritaire relatif à la mise en place de la garantie Prévoyance - Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 24/05/2018
Avenant additif au protocole d'accord paritaire relatif à la mise en place de la garantie Prévoyance - Décés - Incapacité - Invalidité
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 24/05/2018
Avenant additif au protocole d'accord paritaire relatif à la mise en place de la garantie Prévoyance - Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 24/05/2018
Avenant additif au protocole d'accord paritaire relatif à la mise en place de la garantie Prévoyance - Décés - Incapacité - Invalidité
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 01/10/2018
Accord sur la composition du CSE et sur la r?partition des si?ges entre les diff?rents ?tablissements et coll?ges
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 01/10/2018
Accord sur les modalités de fonctionnement des organes centraux de représentation syndicale et du personnel chez SLS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 28/11/2018
Accord sur les conditions et les modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel des CSE des différents établissements de SLS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 14/12/2018
Avenant à l'accord sur la réduction-aménagement du temps de travail chez SLS du 23 mars 1999 relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 01/10/2018
Accord sur la composition du CSE et sur la r?partition des si?ges entre les diff?rents ?tablissements et coll?ges
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 07/05/2019
Accord paritaire traitant de la politique salariale 2019 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers dans le cadre des négociations annuelles
ACCORD

STE CRISTAL UNION

Accord d'entreprise STE CRISTAL UNION 04/04/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE PITHIVIERS LE VIEIL
AVENANT

SUCR DISTIL SOUPPES OUVRE FILS

Accord d'entreprise SUCR DISTIL SOUPPES OUVRE FILS 20/04/2018
ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE ET AUX FRAIS DE SANTE
ACCORD

SUCRERIE DE BOIS ROUGE

Accord d'entreprise SUCRERIE DE BOIS ROUGE 18/04/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SUCRERIE DE BOIS ROUGE 18/04/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SUCRERIE DE BOIS ROUGE 28/05/2019
ACCORD NAO 2019 SUCRERIE DE BOIS ROUGE
ACCORD

SUCRIERE DE LA REUNION

Accord d'entreprise SUCRIERE DE LA REUNION 11/06/2018
Accord salarial NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUCRIERE DE LA REUNION 19/02/2019
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique de Sucrière de la Réunion
ACCORD

Accord d'entreprise SUCRIERE DE LA REUNION 19/02/2019
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique de Sucrière de la Réunion
ACCORD

Accord d'entreprise SUCRIERE DE LA REUNION 27/05/2019
Accord salarial NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SUCRIERE DE LA REUNION 27/05/2019
Accord salarial NAO
ACCORD

TEREOS - ETABLISSEMENT DE LILLERS

Accord d'entreprise TEREOS - ETABLISSEMENT DE LILLERS 13/11/2017
UN ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

TEREOS FRANCE

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 11/09/2017
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 08/09/2017
UN ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE, DES DP ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 25/09/2017
Un accord unanime de prorogation des mandats des membres du comité d'établissement, des délégués du personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 10/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CAMPAGNE SIROP
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 16/10/2017
Un accord unanime de prorogation des mandats des membres du comité d'établissement, des délégués du personnel et les membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 30/09/2017
UN ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 03/09/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 18/01/2019
PRIME COMPLEMENTAIRE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 22/03/2019
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 29/04/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 15/04/2019
télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 29/04/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

TEREOS FRANCE - ETABLISSEMENT D'ATTIN

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE - ETABLISSEMENT D'ATTIN 29/11/2017
UN ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

UES CRISTAL UNION - CRISTANOL

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord sur la qualité de vie au travail (QVT)
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord séniors
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord sur l'égaité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 11/12/2018
Accord sur la reconnaissance de l'unit? ?conomique et sociale (UES) Cristal Union - Cristanol et sur le p?rim?tre des Comit?s Sociaux et Economiques (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 11/12/2018
Accord sur la réduction et la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l'UES CRISTAL UNION - CRISTANOL
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 11/12/2018
Accord sur la reconnaissance de l'unit? ?conomique et sociale (UES) Cristal Union - Cristanol et sur le p?rim?tre des Comit?s Sociaux et Economiques (CSE)
ACCORD