Accords d'entreprise : Fabrication de sucre

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 05/03/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES DE MAJORATION SALARIALE DES TRAVAUX INCOMMODES, DANGEREUX et INSALUBRES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 04/06/2025
Un Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire UES Sucre France
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 04/06/2025
Un Accord encadrant le processus de négociation relatif au projet d'harmonisation et de simplification des structures de rémunération des salariés en contrat à durée indéterminée statu non cadre au sein de l'UES Sucre France
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 03/01/2025
Accord portant sur l'absence de Campagne Sirop 2025 sur le site de Chevrières et ses conséquences pour les salariés concernés
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 23/05/2024
Un Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 23/05/2024
Un Protocole d'accord portant sur le versement d'une prime de partage de valeur au sein de Tereos Sucres France
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 12/03/2024
UN AVENANT N°2 DE REVISION UNANIME DE L’ACCORD COLLECTIF UNANIME DE REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L’UES DE TEREOS SUCRE FRANCE, PORTANT PROROGATION DES MANDATS SUSMENTIONNES
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 09/04/2024
Protocole D'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 01/09/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL LIEE A L’ACTIVITE DE CAMPAGNE BETTERAVIERE du 17 septembre 2021 ET DE SES AVENANTS du 9 septembre 2023 et 12 septembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 20/05/2025
UN PROTOCOLE D'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'ASTREINTE MECANICIENS ET ELECTRICIENS
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE - ETABLISSEMENT D'ATTIN 29/11/2017
UN ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE Etablissement de Moussy 03/10/2019
Accord sur la composition et le fonctionnement du Comité Interentreprises entre le CSE de Moussy-le-Vieux de l'UES Tereos Sucre France et le CE de Tereos Participation
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord sur la qualité de vie au travail (QVT)
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord séniors
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord sur l'égaité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 15/05/2018
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 11/12/2018
Accord sur la reconnaissance de l'unité économique et sociale (UES) Cristal Union - Cristanol et sur le périmètre des Comités Sociaux et Economiques (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise UES CRISTAL UNION - CRISTANOL 11/12/2018
Accord sur la réduction et la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l'UES CRISTAL UNION - CRISTANOL
ACCORD

Accord d'entreprise UES TEREOS SUCRES FRANCE 09/06/2020
NAO 2020
ACCORD