Accords d'entreprise : Fabrication de sucre

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 17/10/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 27 JUIN 2003 SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME DE PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 26/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU REMPLACEMENT DE MEMBRES SUPPLEANTS DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 22/01/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSMENT DU 29 OCTOBRE 1990 MODIFIE PAR L'AVENANT DU 12 SEPTEMBRE 1994 DEFINISSANT LES REGIMES D'ASTREINTE AU DOMICILE ET DU TRAVAIL LE SAMEDI ET/OU LE DIMANCHE ( EN DEHO
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 16/11/2017
UN PRORTOCOLE D'ACCORD PARITAIRE REELATIF A L'ASTREINTE TELEPHONIQUE CADRES POUR L'ETABLISSEMENT DEE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 29/01/2018
UN ACCORD COLLCTIF SUR LA MISE EN PLACE DES ELECTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 27/02/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DES ELECTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE SAINT LOUIS SUCRE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 28/05/2018
Accord paritaire traitant de la politique salariale 2018 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers dans le cadre des négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 27/02/2018
Avenant à l'accord collectif sur la mise en place des élections du CSE de SLS
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 29/01/2018
Accord collectif sur la mise en place des élections du CSE de Saint Louis Sucre
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 24/05/2018
Avenant additif au protocole d'accord paritaire relatif à la mise en place de la garantie Prévoyance - Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 24/05/2018
Avenant additif au protocole d'accord paritaire relatif à la mise en place de la garantie Prévoyance - Décés - Incapacité - Invalidité
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 01/10/2018
Accord sur la composition du CSE et sur la répartition des sièges entre les différents établissements et collèges
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 01/10/2018
Accord sur les modalités de fonctionnement des organes centraux de représentation syndicale et du personnel chez SLS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 28/11/2018
Accord sur les conditions et les modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel des CSE des différents établissements de SLS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 14/12/2018
Avenant à l'accord sur la réduction-aménagement du temps de travail chez SLS du 23 mars 1999 relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 07/05/2019
Accord paritaire traitant de la politique salariale 2019 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers dans le cadre des négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 17/06/2019
Avenant additif au protocole d'accord paritaire relatif à la mise en place de la garantie Prévoyance - Frais de Santé chez Saint Louis Sucre
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 17/06/2019
Avenant additif au protocole d'accord paritaire relatif à la mise en place de la garantie Prévoyance - Décès - Incapacité - Invalidité
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 24/04/2020
LE VERSEMENT D'UN 14ème MOIS POUR LE PERSONNEL DU 1er COLLEGE DE L'ETABLISSEMENT D' ETREPAGNY
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 13/05/2020
Accord paritaire traitant de la politique salariale 2020 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers dans le cadre des négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 26/11/2020
Accord paritaire relatif au versement d'une prime exceptionnelle prévue par l'Article 7 de la loi N° 2019-1446
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 17/12/2020
Accord paritaire sur l'égalité professionnelle F/H et la QVT chez SLS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 31/05/2021
Accord paritaire traitant de la politique salariale 2021 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers dans le cadre des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 19/01/2022
Accord paritaire sur le versement d'une prime exceptionnelle prévue par l'Art. 4 de la Loi N° 2021-953
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 29/02/2024
Protocole d'accord paritaire traitant de la politique salariale 2024 des cadres, agents de maitrise, techniciens, employés et ouvriers, dans le cadre des négociations annuelles
ACCORD