Accords d'entreprise : Fabrication de non-tissés, sauf habillement

Accord d'entreprise DOUNOR 17/12/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DOUNOR SAS 23/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOUNOR SAS 07/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DOUNOR SAS 25/03/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGER PRODUCTION FRANCE 20/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA Mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 20/07/2018
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 16/05/2019
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 25/05/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 13/11/2017
UN ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L'ENTREPRISE FIBERTEX NONWOVENS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 10/07/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 22/02/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 07/03/2019
ACCORD DE REDUCTION OU PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 26/02/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LES SALAIRES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 07/04/2020
ACCORD SUR INDEMNITE ACTIVITE PARTIELLE ET PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 24/02/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR SALAIRES 01-01-2020 AU 31-12-2020
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 22/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 05/05/2020
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERWEB FRANCE 20/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERWEB FRANCE 20/04/2018
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERWEB FRANCE 02/05/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE DECOUPE 24/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE DE RENOUVELLEMENT DE CDD ET CONTRATS D'INTERIM FRANCE DECOUPE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE DECOUPE 11/01/2021
Avenant à l'accord d'entreprise du 24 Juillet 2020 relatif au nombre de renouvellement des CDD et contrats d'intérim
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE DECOUPE 11/01/2021
Accord relatif à l'Egalité professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 08/01/2018
Avenant à l'accord du 24/05/2017 sur le forfait en jours sur l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 17/12/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 07/01/2019
Accord collectif sur le forfait en jours sur l'année - avenant pour 2019
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE PERSONNEL AFFILIE A L'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE PERSONNEL NON AFFILIE A L'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 10/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 10/03/2020
Accord sur la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 11/08/2020
Accord collectif relatif aux contrats précaires
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 29/09/2020
Avenant n° 1 à l'accord collectif du 24/05/2017 sur le forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS SAS 04/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS SAS 04/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS SAS 02/04/2019
Accord relatif aux négociations annuelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HONEYWELL SAFETY PRODUCTS ARMOR 21/12/2017
Mesure d'accompagnement pour le personnel au départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 21/01/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DUP CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 27/06/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 27/06/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LA MIXITE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 26/07/2019
AVENANT N1 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 11/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 06/12/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 03/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME D ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 03/09/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 04/09/2020
Avenant à durée déterminée à l'accord collectif portant sur le contingent d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 28/07/2020
ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LA PRIME PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 28/07/2020
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 27/03/2018
AVENANT N°4 A L'ACCORD DE PRIME DE PERFORMANCE
AVENANT

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 29/11/2018
ACCORD DE RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 04/01/2019
ACCORD DE METHODE POUR LA NEGOCIATION DE L'ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU TRANSFERT ET DE LE CESSION DE L'ACTIVITE PERFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 22/02/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 22/02/2019
ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 22/02/2019
Accord de transition conclu dans le cadre du transfert et de la cession de l'activité perfusion
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 01/07/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 10/07/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD DE PRIME DE PERFORMANCE
AVENANT

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 18/02/2020
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 13/05/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 05/06/2020
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 08/12/2020
avenant n°3 à l'accord relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 07/07/2020
avenant n°6 à l'accord de prime de performance
AVENANT

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS SAS 08/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DES CHSCT DE MACOPRODUCTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise MACOPRODUCTIONS 16/06/2020
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PGI FRANCE 15/02/2019
ACORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PGI FRANCE 15/02/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - PGI France SAS (Groupe BERRY Global)
ACCORD

Accord d'entreprise PGI France (BERRY) 30/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PGI France CONGES PAYES ET COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise POLYVLIES FRANCE 07/10/2019
Accord d'entreprise portant sur la détermination du nombre et le perimetre de la societe pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYVLIES FRANCE Sarl 09/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 04 11 2014 portant sur le travail de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise PROTECHNIC 07/07/2020
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOELLER INDUSTRIES 09/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE AQUAVIA 04/03/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de TenCate AquaVia
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 07/06/2018
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26 NOVEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 08/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EXCLUSION DES HEURES DE TRAVAUX D’URGENCE DU CONTINGENT CONVENTIONNEL ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 02/10/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion au sein de TenCate Geosynthetics France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 05/04/2019
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 02/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de la SAS TenCate Geosynthetics France
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 02/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de TenCate Geosynthetics France
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 08/07/2020
PROCE VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD