Accords d'entreprise : Fabrication de non-tissés, sauf habillement

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DOUNOR

Accord d'entreprise DOUNOR 17/12/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

DOUNOR SAS

Accord d'entreprise DOUNOR SAS 23/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOUNOR SAS 07/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DOUNOR SAS 25/03/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 20/07/2018
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 16/05/2019
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 25/05/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE REALISATION DU JOUR DE SOLIDARITE POUR 2020
ACCORD

FIBERTEX NONWOVENS

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 13/11/2017
UN ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L'ENTREPRISE FIBERTEX NONWOVENS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 10/07/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 22/02/2019
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 07/03/2019
ACCORD DE REDUCTION OU PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 26/02/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LES SALAIRES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 07/04/2020
ACCORD SUR INDEMNITE ACTIVITE PARTIELLE ET PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 24/02/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR SALAIRES 01-01-2020 AU 31-12-2020
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 22/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERTEX NONWOVENS 05/05/2020
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT 2020
ACCORD

FIBERWEB FRANCE

Accord d'entreprise FIBERWEB FRANCE 20/04/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERWEB FRANCE 20/04/2018
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIBERWEB FRANCE 02/05/2019
ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

FRANCE DECOUPE

Accord d'entreprise FRANCE DECOUPE 24/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE DE RENOUVELLEMENT DE CDD ET CONTRATS D'INTERIM FRANCE DECOUPE
ACCORD

FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 08/01/2018
Avenant à l'accord du 24/05/2017 sur le forfait en jours sur l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 17/12/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 07/01/2019
Accord collectif sur le forfait en jours sur l'année - avenant pour 2019
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE PERSONNEL AFFILIE A L'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE PERSONNEL NON AFFILIE A L'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 10/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS 10/03/2020
Accord sur la NAO 2020
ACCORD

FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS SAS

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS SAS 04/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS SAS 04/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG PERFORMANCE MATERIALS SAS 02/04/2019
Accord relatif aux négociations annuelles 2019
ACCORD

HONEYWELL SAFETY PRODUCTS ARMOR

Accord d'entreprise HONEYWELL SAFETY PRODUCTS ARMOR 21/12/2017
Mesure d'accompagnement pour le personnel au départ à la retraite
ACCORD

JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 21/01/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DUP CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 27/06/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 27/06/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LA MIXITE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 26/07/2019
AVENANT N1 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 11/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 06/12/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 03/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME D ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOB HOLM INDUSTRIE FRANCE 03/09/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

MACO PRODUCTIONS

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 27/03/2018
AVENANT N°4 A L'ACCORD DE PRIME DE PERFORMANCE
AVENANT

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 29/11/2018
ACCORD DE RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 04/01/2019
ACCORD DE METHODE POUR LA NEGOCIATION DE L'ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU TRANSFERT ET DE LE CESSION DE L'ACTIVITE PERFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 22/02/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 22/02/2019
ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 22/02/2019
Accord de transition conclu dans le cadre du transfert et de la cession de l'activité perfusion
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 01/07/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 10/07/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD DE PRIME DE PERFORMANCE
AVENANT

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 18/02/2020
ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 13/05/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS 05/06/2020
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

MACO PRODUCTIONS SAS

Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS SAS 08/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DES CHSCT DE MACOPRODUCTIONS
ACCORD

MACOPRODUCTIONS

Accord d'entreprise MACOPRODUCTIONS 16/06/2020
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

PGI FRANCE

Accord d'entreprise PGI FRANCE 15/02/2019
ACORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PGI FRANCE 15/02/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - PGI France SAS (Groupe BERRY Global)
ACCORD

PGI France (BERRY)

Accord d'entreprise PGI France (BERRY) 30/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PGI France CONGES PAYES ET COVID-19
ACCORD

POLYVLIES FRANCE

Accord d'entreprise POLYVLIES FRANCE 07/10/2019
Accord d'entreprise portant sur la détermination du nombre et le perimetre de la societe pour la mise en place du CSE
ACCORD

POLYVLIES FRANCE Sarl

Accord d'entreprise POLYVLIES FRANCE Sarl 09/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 04 11 2014 portant sur le travail de fin de semaine
AVENANT

SCHOELLER INDUSTRIES

Accord d'entreprise SCHOELLER INDUSTRIES 09/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'entreprise
ACCORD

TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 07/06/2018
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26 NOVEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 08/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EXCLUSION DES HEURES DE TRAVAUX D’URGENCE DU CONTINGENT CONVENTIONNEL ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 02/10/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion au sein de TenCate Geosynthetics France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 05/04/2019
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 02/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de la SAS TenCate Geosynthetics France
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 02/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de TenCate Geosynthetics France
ACCORD