Accords d'entreprise : Fabrication de non-tissés, sauf habillement

Accord d'entreprise PGI France (BERRY) 30/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PGI France CONGES PAYES ET COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise POLYVLIES FRANCE 07/10/2019
Accord d'entreprise portant sur la détermination du nombre et le perimetre de la societe pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYVLIES FRANCE Sarl 09/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 04 11 2014 portant sur le travail de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise PROTECHNIC 07/07/2020
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROTECHNIC 29/01/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOELLER INDUSTRIES 09/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOELLER INDUSTRIES 05/02/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'entreprise signé le 09 janvier 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SCHOELLER INDUSTRIES 20/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOELLER INDUSTRIES 14/09/2022
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail dans l’entreprise signé le 05/02/2021 « Accord 2022 »
AVENANT

Accord d'entreprise SOLMAX FRANCE 26/01/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOLMAX FRANCE 22/03/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE AQUAVIA 04/03/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de TenCate AquaVia
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 07/06/2018
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26 NOVEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 08/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EXCLUSION DES HEURES DE TRAVAUX D’URGENCE DU CONTINGENT CONVENTIONNEL ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 02/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de TenCate Geosynthetics France
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 02/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique au sein de la SAS TenCate Geosynthetics France
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 02/10/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion au sein de TenCate Geosynthetics France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 05/04/2019
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 08/07/2020
PROCE VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 01/06/2021
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 13/04/2023
Accord de négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TENCATE GEOSYNTHETICS FRANCE 31/08/2023
Accord portant sur la procédure de vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TWE MACON 19/12/2024
Accord Forfait jours
ACCORD