Accords d'entreprise : Fabrication de sucre

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 25/09/2017
Un accord unanime de prorogation des mandats des membres du comité d'établissement, des délégués du personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 10/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CAMPAGNE SIROP
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 16/10/2017
Un accord unanime de prorogation des mandats des membres du comité d'établissement, des délégués du personnel et les membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 30/09/2017
UN ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 03/09/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 18/01/2019
PRIME COMPLEMENTAIRE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 22/03/2019
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 15/04/2019
télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 29/04/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 04/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE DE THUMERIES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 02/09/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'UES TSF
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 06/09/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DES ELECTIONS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 02/09/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique central au sein de l'UES TEREOS SUCRES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 20/08/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 15/10/2019
Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE Central de l'UES Tereos Sucres France
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 17/07/2019
Un Protocole Accord Préélectoral pour les élections du CSE - Etablissement de Lillers
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 03/10/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL LIEE A L'ACTIVITE DE CAMPAGNE BETTERAVIERE
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 03/07/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET D'INDEMNISATION DES PERMANENCES ET ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 28/01/2020
Accord d'établissement relatif aux modalités d'organisation et d'indemnisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 16/03/2020
Accord Protection de la santé et de la sécurité des salariés et continuité d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 22/05/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 06/10/2020
accord portant sur l'organisation de l'activité et des conditions de travail pendant la campagne sucrière en période d'épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 23/10/2020
Accord relatif aux coefficients multiplicateurs des activités de conditionnement de l'établissement Tereos France Artenay
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 12/01/2021
Ralentissement de la fabrication alcool et ses conséquences sur l'organisation des équipes et la rémunération des salariés
ACCORD