Accords d'entreprise : Fabrication de sucre

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 20/12/2021
accord portant sur le versement d'une prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 25/11/2021
Ralentissement de la fabrication alcool et ses conséquences sur l'organisation des équipes et la rémunération des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 23/03/2021
Protocole d'accord portant sur négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 04/01/2022
Organisation de l’activité et des conditions de travail dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 en vue de la protection de la santé et de la sécurité des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 03/06/2022
ACCORD RELATIF AU DEPLOIEMENT D'UN SYSTEME DE TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 01/09/2022
Protocole d'accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 07/10/2022
Accord portant sur le ralentissement de la fabrication alcool 2022 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 16/12/2022
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 01/12/2022
Accord portant sur la réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 16/12/2022
Avenant à l'accord NAO du 1er septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 15/03/2023
AVENANT DE REVISION UNANIME DE L'ACCORD COLLECTIF UNANIME DE REDUCTION DES MANADATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNE DE L'UES DE TEREOS SUCRES FRANCE PORTANT PROROGATION DES MANDATS SUSMENTIONNES
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 21/03/2024
Avenant 1 à l'accord d'établissement relatif aux modalités d'organisation des astreintes et des permanences du 25 novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 18/04/2024
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 18/04/2024
Protocole d'accord préélectorale
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 17/04/2024
Protocole d'accord préélectorale
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 10/04/2024
Protocole d'accord préélectorale
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 16/04/2024
Protocole d'Accord préélectoral pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 11/04/2024
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 09/04/2024
UN ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE TEREOS FRANCE – ETABLISSEMENT DE MOUSSY-LE-VIEUX
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 17/04/2024
UN PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE TEREOS FRANCE – ETABLISSEMENT DE MOUSSY-LE-VIEUX
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 23/05/2024
Un Protocole d'accord portant sur le ralentissement des activités Distillerie, Conditionnement et B2C au regard des conséquences sur l'organisation de travail et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 12/03/2024
Un Accord cadre relatif aux modalités de vote
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 20/05/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES DE MAJORATION SALARIALE DES TRAVAUX INCOMMODITES, DANGEREUX & INSALUBRES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 22/04/2025
Un Accord relatif aux dispositifs de fin de carrières au sein de l'UES Sucres France
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 22/04/2025
UN ACCORD SUR LES CLASSIFICATIONS DES SALARIES AU SEIN DE L'UES TSF
ACCORD