Accords d'entreprise : Fabrication de sucre

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 22/01/2025
11ème avenant du protocole d’accord paritaire relatif à la mise en place de la Garantie Prévoyance Frais de Santé des salariés de Saint Louis Sucre
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 19/03/2025
Protocole d'accord paritaire traitant de la politique salariale 2025 des cadres, agents de maitrise, techniciens, employés et ouvriers, dans le cadre des négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 31/03/2025
Avenant de révision n°5 des régimes de complément de pension de retraite chez Saint Louis Sucre - Avenant relatif au Plan d'Epargne Retraite Obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE 19/03/2026
Protocole d'accord paritaire traitant de la politique salariale 2026 des cadres, agents de maitrise, techniciens, employés et ouvriers, dans le cadre des négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 04/12/2019
AVENANT N°2 A L4ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 27 JUIN 2003 ET A SON AVENANT N°1 DU 17 OCTOBRE 2017 PORTANT SUR LES MODALIT2S DE VERSEMENT DE LA PRIME DE PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 09/10/2020
LES PRIMES DE FABRICATION & D'INTER-CAMPAGNE; RELATIF AU VERSEMENT D'UN 14EME MOIS POUR LE PERSONNEL DU 1ER COLLEGE DE L'ETABLISSEMENT DE CAGNY
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 25/04/2022
Protocole d'accord paritaire sur la politique salariale 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 11/04/2022
4ème avenant au protocole d'accord paritaire prévoyance décès incapacité invalidité - 11 avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 31/03/2022
10ème avenant accord paritaire prévoyance frais santé à effet 1er avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 15/11/2022
Protocole accord paritaire relatif au versement d'une prime de partage de valeur prévue par la loi 2022-1158
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 13/01/2023
Protocole d'accord sur le développement du dialogue social et l'exercice de l'activité syndicale et représentative chez Saint Louis Sucre
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 10/02/2023
Protocole d'accord paritaire traitant de la politique salariale 2023 des cadres, agents de maîtrise, techniciens, employés et ouvriers, dans le cadre des négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 23/11/2023
Protocole d'accord sur le télétravail chez Saint-Louis Sucre
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 28/11/2022
Accord sur les conditions et les modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique unique de la société Saint Louis Sucre
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 15/02/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un CSE Unique
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 13/03/2024
Avenant n° 1 à l’accord définissant l’intéressement au sein de la société Saint Louis Sucre SAS pour les années 2023-2024-2025-2026-2027
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 26/09/2024
Protocole d'accord paritaire relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail chez Saint Louis Sucre
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 23/06/2021
Avenant de révision N°2 des régimes de complément de pension de retraite - 23 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 23/06/2021
Avenant de révision N°3 des régimes de complément de pension de retraite - 23 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT LOUIS SUCRE SAS 14/12/2021
3ème avenant au protocole d'accord paritaire Prévoyance Décès Incapacité Invalidité
AVENANT

Accord d'entreprise STE CRISTAL UNION 04/04/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE PITHIVIERS LE VIEIL
AVENANT

Accord d'entreprise SUCR DISTIL SOUPPES OUVRE FILS 20/04/2018
ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE ET AUX FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SUCRERIE DE BOIS ROUGE 18/04/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SUCRERIE DE BOIS ROUGE 28/05/2019
ACCORD NAO 2019 SUCRERIE DE BOIS ROUGE
ACCORD

Accord d'entreprise SUCRERIE DE BOIS ROUGE 26/05/2020
Accord NAO 2020 - Sucrerie de Bois Rouge
ACCORD