TITANOBEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42125183600019

• ACCORD D'HARMONISATION RELATIF AU STATUT COLLECTIF (T02125062236)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TITANOBEL

• AVENANT N°9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2008 (T02123005623)
  Début : 16/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TITANOBEL

• Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée (T02122005336)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TITANOBEL

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles (T02122005142)
  Début : 14/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 8 à l'accord d'entreprise (T02122004908)
  Début : 22/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TITANOBEL

• Accord relatif au périmètre du Groupe et à la constitution du Comité de Groupe Titanobel (T02122004646)
  Début : 20/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TITANOBEL

• Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée (T02121004113)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TITANOBEL

• AVENANT N° 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2008 (T02120002964)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif d'entreprise relatif au comité social économique et son fonctionnement (T02119001039)
  Début : 08/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société Titanobel (T02125062690)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise TITANOBEL

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (T02122004346)
  Début : 25/02/2022 Fin : 24/02/2026
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société TITANOBEL (T02124061437)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise TITANOBEL

• Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T02123060322)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société TITANOBEL (T02121003031)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• TELETRAVAIL (T02118000257)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2021
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• accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T02118000258)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02118000299)
  Début : 01/07/2018 Fin : 29/06/2021
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société Titanobel (T02120001908)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SALARIAL 2019 (T02118000661)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2018
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• Accord de report des élections et de prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement (T02118000369)
  Début : 18/09/2018 Fin : 04/10/2018
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