STG PONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52658007100011

• Avenant n°1 à l'accord d'aménagement du temps de travail du 20 juin 2018 (T01725061574)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STG PONS

• Avenant Accord ASC du CSE (T01722003973)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STG PONS

• Accord relatif à la NAO 2021 (T01721002825)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STG PONS

• Accord relatif à la contribution patronale aux activités sociales et culturelles du CSE de Renaud Pons (T01720001907)
  Début : 10/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STG PONS

• Accord d'aménagement du temps de travail (T01718000083)
  Début : 20/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STG PONS

• Accord d'entreprise relatif aux modalités de prise en charge des frais et temps de déplacement des IRP (T01718000089)
  Début : 20/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STG PONS

• DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE (A01717002727)
  Début : 01/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (T01726062127)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/02/2029
  Accord d'entreprise STG PONS

• Procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2025 de la société STG PONS (T01725061573)
  Début : 26/06/2025 Fin : 11/04/2026
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) (T01724060574)
  Début : 02/05/2024 Fin : 02/08/2024
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités de prise en charge des frais et temps de déplacement des IRP (T01720002221)
  Début : 04/09/2020 Fin : 23/05/2023
  Accord d'entreprise STG PONS

• Accord NAO 2022 (T01722003974)
  Début : 01/06/2022 Fin : 10/03/2023
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• ACCORD ÉGALITÉ HOMMES / FEMMES 2019-2022 (T01719001202)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/07/2022
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 sur les salaires (T01720002232)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 sur les salaires (T01719000984)
  Début : 01/03/2019 Fin : 29/02/2020
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T01718000010)
  Début : 09/04/2018 Fin : 31/12/2018
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