TROUILLARD SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 85580236900816

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société TROUILLARD (T04423017317)
  Début : 02/03/2023 Fin : 23/06/2027
  Accord d'entreprise TROUILLARD SA

• Avenant 1 accord égalité professionnelle qualité de vie et conditions de travail (T04425066735)
  Début : 01/01/2024 Fin : 27/07/2026
  Accord d'entreprise TROUILLARD SA

• Accord sur l’égalité professionnelle la qualité de vie et les conditions de travail (T04422015147)
  Début : 27/07/2022 Fin : 27/07/2026
  Accord d'entreprise TROUILLARD SA

• PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T04425064613)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T04424061425)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise TROUILLARD SA

• accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de TROUILLARD (T04419003198)
  Début : 04/03/2019 Fin : 30/06/2023
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 (T04422014053)
  Début : 01/01/2022 Fin : 11/01/2023
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• Avenant n°1 à l’accord en date du 11 juillet 2018 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la Société Trouillard, la qualité de vie au travail ainsi que l’amélioration de la mobilité des salariés entre leur lieu de résidence (T04421011563)
  Début : 01/07/2021 Fin : 11/07/2022
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• Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et qualité de vie au travail (T04418001452)
  Début : 11/07/2018 Fin : 11/07/2022
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 DE LA SOCIETE TROUILLARD PROCES VERBAL D’ACCORD (T04421010141)
  Début : 25/02/2021 Fin : 25/02/2022
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• négociation annuelle obligatoire 2019 de la société TROUILLARD (T04419003147)
  Début : 01/01/2019 Fin : 15/02/2020
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