Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (358 accords)

AGROGAZ FRANCE

Accord d'entreprise AGROGAZ FRANCE 22/06/2018
L'aménagement du temps de travail - Forfait annuel en jours
ACCORD

ALLIAVERRE GROUP

Accord d'entreprise ALLIAVERRE GROUP 01/10/2018
Forfait jours pour les cadres et non cadres indépendants
ACCORD

AMENAGEMENT BOIS ESSONNE

Accord d'entreprise AMENAGEMENT BOIS ESSONNE 03/07/2020
ACCORD EXCEPTIONNEL EN LIEN AVEC LA CRISE SANITAIRE COVID 19 SUR LA POSE DE CONGÉS PAYES - REPOS COMPENSATEURS ET L'INDIVIDUALISATION DU CHÔMAGE PARTIEL
ACCORD

AMENAGEMENT BOIS NANTES

Accord d'entreprise AMENAGEMENT BOIS NANTES 03/07/2020
ACCORD EXCEPTIONNEL EN LIEN AVEC LA CRISE SANITAIRE COVID 19 SUR LA POSE DES CONGÉS PAYES - REPOS COMPENSATEURS ET L'INDIVIDUALISATION DU CHÔMAGE PARTIEL
ACCORD

AMENAGEMENT BOIS REUNION

Accord d'entreprise AMENAGEMENT BOIS REUNION 11/06/2020
ACCORD EXCEPTIONNEL EN LIEN AVEC LA CRISE SANITAIRE COVID 19 SUR LA POSE DE CONGES PAYES - REPOS COMPENSATEURS ET L'INDIVIDUALISATION DU CHÔMAGE PARTIEL
ACCORD

AMENAGEMENTS BOIS DE PROVENCE

Accord d'entreprise AMENAGEMENTS BOIS DE PROVENCE 11/06/2020
ACCORD EXCEPTIONNEL EN LIEN AVEC LA CRISE SANITAIRE COVID 19 SUR LA POSE DE CONGÉS PAYES REPOS COMPENSATEURS ET L'INDIVIDUALISATION DU CHÔMAGE PARTIEL
ACCORD

AMIBLU FRANCE SAS

Accord d'entreprise AMIBLU FRANCE SAS 01/02/2020
ACCORD CSE
ACCORD

AMÉNAGEMENT BOIS RHONES ALPES

Accord d'entreprise AMÉNAGEMENT BOIS RHONES ALPES 11/06/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES ET INDIVIDUALISATION AU CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

ARPA FRANCE

Accord d'entreprise ARPA FRANCE 23/07/2019
Accord collectif relatif aux conventions de forfait jours sur l'année
ACCORD

ASTURIENNE

Accord d'entreprise ASTURIENNE 05/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux négociaitons annuelles obligatoires pour l'exercice 2019
ACCORD

AYOR BATHROOM

Accord d'entreprise AYOR BATHROOM 28/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

BALAGNE MATERIAUX

Accord d'entreprise BALAGNE MATERIAUX 23/04/2018
ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BALAGNE MATERIAUX 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

BASSI SAS

Accord d'entreprise BASSI SAS 22/05/2019
PROCES-VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

BATIBOIS ALSACE

Accord d'entreprise BATIBOIS ALSACE 26/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BAUMIT SAS

Accord d'entreprise BAUMIT SAS 03/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation du statut collectif des salariés
ACCORD

BIANUCCI MATERIAUX

Accord d'entreprise BIANUCCI MATERIAUX 23/05/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AMENAGE
ACCORD

BMCE

Accord d'entreprise BMCE 01/03/2019
Négociation annuelle pour 2019 région Point P Centre
ACCORD

Accord d'entreprise BMCE 17/09/2019
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BMCE 02/08/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité social et économique
ACCORD

BMCE POINT P

Accord d'entreprise BMCE POINT P 13/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

BMRA

Accord d'entreprise BMRA 29/01/2018
ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BMRA 05/04/2018
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BMRA 04/02/2019
ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BMRA 23/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BMRA 22/10/2019
Avenant N°1 à l'Accord egalité professionnelle et qualité de vie au travail du 05/04/2018
AVENANT

Accord d'entreprise BMRA 03/02/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

BMSO

Accord d'entreprise BMSO 27/06/2018
AVENANT RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise BMSO 19/07/2018
AVENANT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BMSO 30/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE BMSO
ACCORD

Accord d'entreprise BMSO 14/10/2019
ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise BMSO 02/10/2019
Protocole d'accord pré-électoral relatif aux élections du Comité Social et Economique BMSO
ACCORD

BOIS & MATERIAUX

Accord d'entreprise BOIS & MATERIAUX 27/06/2018
Un Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) Bois & Matériaux
ACCORD

Accord d'entreprise BOIS & MATERIAUX 23/05/2019
Un Accord relatif aux modalités d'exercice du droit syndical Bois & Matériaux
ACCORD

Accord d'entreprise BOIS & MATERIAUX 27/11/2019
Un Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOIS & MATERIAUX 28/11/2019
Un Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOIS & MATERIAUX 31/12/2019
Un avenant N° 2 à l'accord collectif du 15 Novembre 2000 instituant un régime complémentaire de « remboursement de Frais de santé » et « incapacité, invalidité, décès »
AVENANT

Accord d'entreprise BOIS & MATERIAUX 27/03/2020
Un accord sur les Mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jour de repos
ACCORD

Accord d'entreprise BOIS & MATERIAUX 23/09/2020
Accord d'entreptise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

BOIS ESPACE

Accord d'entreprise BOIS ESPACE 30/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une convention de forfait annuel en jours
ACCORD

BOIS NEGOCE ENERGIE

Accord d'entreprise BOIS NEGOCE ENERGIE 26/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

BOIS TRAITES DE L'OUEST

Accord d'entreprise BOIS TRAITES DE L'OUEST 12/06/2020
ACCORD EXCEPTIONNEL EN LIEN AVEC LA CRISE SANITAIRE COVID 19 SUR LA POSE DE CONGÉS PAYES REPOS COMPENSATEURS ET L'INDIVIDUALISATION DU CHÔMAGE PARTIEL
ACCORD

BOULARD VERDIER SA

Accord d'entreprise BOULARD VERDIER SA 19/06/2019
Accord Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

BOULARD VERDIER SAS

Accord d'entreprise BOULARD VERDIER SAS 25/06/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

BOULOGNE MATERIAUX

Accord d'entreprise BOULOGNE MATERIAUX 30/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DES NAO 2018
ACCORD

BOURG MATERIAUX

Accord d'entreprise BOURG MATERIAUX 27/03/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD 35 HEURES DU 28 NOVEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG MATERIAUX 27/12/2019
Accord colllectif fixant les conditions de recours au forfait jours sur l'année pour le personnel cadre
ACCORD

BRETAGNE MATERIAUX

Accord d'entreprise BRETAGNE MATERIAUX 10/01/2019
Un Accord sur la Mise en Place et au Fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE MATERIAUX 26/02/2020
La Négociation annuelle obligatoire 2020 société Bretagne Matériaux
ACCORD

BUSCA

Accord d'entreprise BUSCA 17/04/2020
ACCORD CONGÉS PAYES - COVID19
ACCORD

CAB

Accord d'entreprise CAB 30/09/2019
Accord relatif à l'attribution de chèques déjeuner
ACCORD

CAMOZZI MATERIAUX

Accord d'entreprise CAMOZZI MATERIAUX 19/12/2017
Accord d'Entreprise relatif au Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

CANANGA

Accord d'entreprise CANANGA 22/01/2018
accord d'entreprise suite a l'application du code du travail de droit commun
ACCORD

CARRIERES DU BOULONNAIS

Accord d'entreprise CARRIERES DU BOULONNAIS 18/12/2018
Avenant à l'Accord relatif aux salaires
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIERES DU BOULONNAIS 18/12/2018
ACCORD PREVOYANCE AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES DU BOULONNAIS 18/12/2018
ACCORD PREVOYANCE NON AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES DU BOULONNAIS 18/12/2018
ACCORD REGIME COLLECTIF ASSURANCE SANTE
ACCORD

CETIH MACHECOUL

Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 30/11/2017
un accord relatif aux équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 01/02/2019
Accord sur la mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 06/02/2019
Négociation annuelle salariale 2019
ACCORD

CETIH Machecoul

Accord d'entreprise CETIH Machecoul 09/06/2020
Négociation annuelle salariale 2020
ACCORD

CHAUSSON MATERIAUX

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 25/01/2018
UN ACCORD D'UES SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 01/10/2018
Avenant n°4 à l'accord collectif d'entreprise en date du 31052006 instituant un régime de prévoyance complémentaire (décès-incapacité-invalidité)
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 03/12/2018
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 03/12/2018
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 CHAUSSON MATERIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 28/06/2019
ACCORD D'UES PORTANT SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 28/06/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD COLLECTIF EN DATE DU 31 MAI 2006 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 28/12/2018
ACCORD D'UES RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 21/05/2019
Avenant n°2 à l'accord de reconnaissance de l'UES CHAUSSON MATERIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 15/07/2019
AVENANT A L'ACCORD D'UES DANS LE CADRE DE LA NAO 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 15/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT EN APPLICATION DE LA LOI N°2019-1446 EN DATE DU 24 DECEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX 20/07/2020
Acocrd d'UES dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

CHAUSSON MATERIAUX (UES)

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX (UES) 20/03/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'HARMONISATION SUITE A LA REPRISE DE LA SOCIETE TBN19
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX (UES) 21/06/2018
ACCORD D'UES RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX (UES) 28/11/2017
ACCORD D'UES PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES COMITES D'ETABLISSEMENTS ET DES COMITES D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE L'UES CHAUSSON MATERIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX (UES) 12/12/2017
UN ACCORD D'UES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX (UES) 12/12/2017
ACCORD D'UES PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX (UES) 01/10/2018
Avenant à l'accord collectif de reconnaissance de l'UES CHAUSSON MATERIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUSSON MATERIAUX (UES) 01/10/2018
Avenant n°4 à l'accord collectif en date du 31-05-2006 relatif à la mise en place d'un régime de remboursement des frais de santé
AVENANT

CHAVIGNY DISTRIBUTION

Accord d'entreprise CHAVIGNY DISTRIBUTION 31/07/2018
ACCORD POUR UNE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU PLUS PRES DES SALARIES
ACCORD

CHERQUI I & FILS

Accord d'entreprise CHERQUI I & FILS 23/04/2020
accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés, ordonnance du 25/03/2020
ACCORD

CIBOMAT

Accord d'entreprise CIBOMAT 16/01/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CIBOMAT 21/01/2019
Négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIBOMAT 20/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CIBOMAT 20/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CIBOMAT 28/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CIMENTS CALCIA

Accord d'entreprise CIMENTS CALCIA 14/10/2019
PROTOCOLE ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

CLÔTURES REMOISES

Accord d'entreprise CLÔTURES REMOISES 26/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

COFORET

Accord d'entreprise COFORET 23/10/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

COMASUD

Accord d'entreprise COMASUD 23/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMASUD 23/10/2018
Accord relatif au droit syndical au sein de COMASUD
ACCORD

Accord d'entreprise COMASUD 25/10/2018
Accord d'entreprise relatif à diverses mesures de la NAO Egalité F/H et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise COMASUD 16/12/2019
Accord d'entreprise Egalité professionnelle Femmes/Hommes et Qualité de vie au travail
ACCORD

COMPTOIR DE MATERIAUX DU PORT DE METZ

Accord d'entreprise COMPTOIR DE MATERIAUX DU PORT DE METZ 23/01/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

COMPTOIR DU BOIS INDUSTRIEL SA

Accord d'entreprise COMPTOIR DU BOIS INDUSTRIEL SA 04/05/2018
un accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DU BOIS INDUSTRIEL SA 15/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES
ACCORD

COULEURS DE TOLLENS

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 13/07/2018
Accord sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 25/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie travail
ACCORD

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 29/05/2019
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail de Couleurs de Tollens
AVENANT

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 27/03/2019
COULEURS DE TOLLENS négociation annuelle obligatoire 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 02/04/2020
Accord collectif d'entreprise dans le cadre de la crise sanitaire liée à la propagation du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise COULEURS DE TOLLENS 11/05/2020
Accord collectif d'entreprise conclu dans le cadre de la NAO 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION

Accord d'entreprise CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION 24/11/2017
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE CRH IDF DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION 23/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION 22/10/2018
ACCORD VOTE PAR VOIE ELECTRONIQIUE POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION 26/02/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION 26/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION 15/03/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

CRH NORMANDIE DISTRIBUTION

Accord d'entreprise CRH NORMANDIE DISTRIBUTION 14/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CRH NORMANDIE DISTRIBUTION 07/09/2018
ACCORD RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CRH NORMANDIE DISTRIBUTION 07/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CRH NORMANDIE DISTRIBUTION 27/02/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

CRH TP DISTRIBUTION (DUREE DU TRAVAIL 2018)

Accord d'entreprise CRH TP DISTRIBUTION (DUREE DU TRAVAIL 2018) 11/04/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

DENIS MATERIAUX

Accord d'entreprise DENIS MATERIAUX 15/10/2018
UN ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE L'ACTIVITE TRANSPORT DE LA SASU DENIS MATERIAUX BRETAGNE A LA SOCIETE DM LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS MATERIAUX 11/02/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DENIS MATERIAUX BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise DENIS MATERIAUX 15/03/2019
Un Accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

DERREY SAS

Accord d'entreprise DERREY SAS 27/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DIDIER

Accord d'entreprise DIDIER 07/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

DISTRIBUTION AMENAGEMENT ET ISOLATION

Accord d'entreprise DISTRIBUTION AMENAGEMENT ET ISOLATION 18/07/2018
accord négociations annuelles 2018
ACCORD

DISTRIBUTION DE MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS

DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS PANNEAUX - DMBP

Accord d'entreprise DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS PANNEAUX - DMBP 07/09/2017
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS-PANNEAUX -

DMTP

Accord d'entreprise DMTP 26/02/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise DMTP 19/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

DOCKS DE L'OISE

Accord d'entreprise DOCKS DE L'OISE 16/02/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKS DE L'OISE 17/05/2018
ACCORD DU 17 MAI 2018 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA SOCIETE DOCKS DE L'OISE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKS DE L'OISE 06/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKS DE L'OISE 05/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE DOCKS DE L'OISE
ACCORD

Accord d'entreprise DOCKS DE L'OISE 05/11/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise DOCKS DE L'OISE 03/02/2020
ACCORD D4ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'EXERCICE 2020
ACCORD

DOCKS MATERIAUX DE L OUEST

Accord d'entreprise DOCKS MATERIAUX DE L OUEST 26/02/2020
La Négociation annuelle obligatoire 2020 de la société DMO - PV accord
ACCORD

DORAS

Accord d'entreprise DORAS 18/09/2018
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DORAS 13/11/2018
Avenant à l'accord de constitution de l'UES DORAS - Intégration de la Sté Martin Carrelage dans l'UES DORAS
AVENANT

Accord d'entreprise DORAS 27/02/2019
ACCORD UES DORAS NEGOCIATIONS ANNUELLES ET EGALITE HF 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DORAS 28/05/2019
Integration de CLEAU dans l'UES DORAS
ACCORD

Accord d'entreprise DORAS 17/07/2019
Constitution du CSE de l'UES DORAS
ACCORD

Accord d'entreprise DORAS 22/10/2019
Accord UES DORAS portant sur les régimes collectifs et obligatoire Frais de Santé et Incapacité Invalidité Décès
ACCORD

Accord d'entreprise DORAS 27/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DORAS 17/05/2020
Un accord de l'UES DORAS sur les dispositions dérogatoires concernant les congés payés pendant la période de confinement 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DORAS 17/05/2020
Un Accord d’entreprise de l'UES DORAS concernant l'Individualisation du placement en activité partielle pendant la crise sanitaire
ACCORD

ETABLISSEMENTS ANDRE IMBERT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ANDRE IMBERT 30/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE (COVID-19)
ACCORD

ETABLISSEMENTS BRUHY-VACHERAND

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BRUHY-VACHERAND 09/10/2017
Un accord sur les jours de fractionnement de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BRUHY-VACHERAND 30/08/2018
Mise en place d'une commission Securité, Santé et Condition de Travail
ACCORD

ETABLISSEMENTS DEHESTRU

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DEHESTRU 07/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE (COVID-19)
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DEHESTRU 07/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

ETABLISSEMENTS G. COLLOT ET FILS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS G. COLLOT ET FILS 24/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ETABLISSEMENTS LANTHIEZ

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LANTHIEZ 07/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

ETABLISSEMENTS LARROUY

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LARROUY 23/07/2020
Accord collectif d'entreprise: contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

ETABLISSEMENTS LESIMPLE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LESIMPLE 20/11/2017
un accord portant sur l'octroi d'une prime d'inventaire
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LESIMPLE 05/02/2018
un accord sur l'évolution des salaires pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LESIMPLE 15/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DE LA BADGEUSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LESIMPLE 27/03/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES - COVID 19
ACCORD

ETABLISSEMENTS PONTIF ET CARIOU

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PONTIF ET CARIOU 22/07/2019
Accord d’entreprise sur la gestion et l’organisation du temps de travail des salariés non cadres et cadres
ACCORD

ETABLISSEMENTS TANGUY ET CIE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS TANGUY ET CIE 04/04/2019
Un Accord de configuration Comité de Groupe
ACCORD

ETERNIT FRANCE

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 04/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 04/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 13/11/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET LA REMUNERATION DU TRAVAIL EN 4 EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 26/10/2018
Accord d’entreprise relatif au dialogue social et la mise en place des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 23/10/2018
Accord d’entreprise relatif au forfait jours de la population Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 29/11/2018
Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’un régime de prévoyance obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 05/02/2019
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif au dialogue social et la mise en place des CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 01/03/2019
Accord d'Entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 25/09/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif aux frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 13/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 22/04/2020
ACCORD PORTANT VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 31/08/2020
Avenant N°1 à l’Accord d’entreprise relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ETERNIT FRANCE 31/08/2020
Accord d’entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences 2020 - 2022
ACCORD

ETS CIFFREO ET BONA

Accord d'entreprise ETS CIFFREO ET BONA 09/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ETS MICHEL RUBION ANC ETS MONIER

Accord d'entreprise ETS MICHEL RUBION ANC ETS MONIER 14/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ETS SPIRE FRERES BOIS DE CONSTRUCTION

Accord d'entreprise ETS SPIRE FRERES BOIS DE CONSTRUCTION 20/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES NAO
ACCORD

ETS SPIRE FRERES BOIS de construction

Accord d'entreprise ETS SPIRE FRERES BOIS de construction 20/06/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

EURADIF

Accord d'entreprise EURADIF 04/12/2018
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD

EURADIF SAS

Accord d'entreprise EURADIF SAS 04/12/2017
UN ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD

FINSTRAL FRANCE

Accord d'entreprise FINSTRAL FRANCE 25/04/2018
Accord collectif relatif au forfait annuel jours
ACCORD

FOREST STYLE FRANCE

Accord d'entreprise FOREST STYLE FRANCE 11/10/2018
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

FRANS BONHOMME

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 03/10/2017
un accord d'entreprise portant sur les conditions de travail de l'ensemble des salariés en complément de la Convention Collective du Négoce des Matériaux de Construction (IDCC 3216)
ACCORD

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 03/10/2017
un accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 07/03/2018
l'accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 07/03/2018
l'accord d'entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels et la mixité des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 12/06/2018
un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 02/08/2019
l'avenant N°1 à l'accord relatif au don de jours de repos
AVENANT

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 02/08/2019
l'avenant relatif au rachat d'un jour de repos dans le cadre d'une convention de forfait en jours de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 24/09/2019
l'accord relatif à la représentation élue du personnel et syndicale-Mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 18/10/2019
l'avenant à l'accord sur le vote électronique de la société Frans Bonhomme
AVENANT

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 26/03/2020
Accord CP du 26 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 03/10/2017
un accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise FRANS BONHOMME 03/10/2017
un accord d'entreprise portant sur les conditions de travail de l'ensemble des salariés en complément de la Convention Collective du Négoce des Matériaux de Construction (IDCC 3216)
ACCORD

GUIMIER

Accord d'entreprise GUIMIER 04/06/2018
négociation annuelle obligatoire 2018 procès-verbal d'accord
ACCORD

HEINRICH PIERRES NATURELLES

Accord d'entreprise HEINRICH PIERRES NATURELLES 01/03/2019
Accord collectif prime de pouvoir d'achat
ACCORD

HERCHENBACH SARL

Accord d'entreprise HERCHENBACH SARL 01/04/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

HORMANN FRANCE SA

Accord d'entreprise HORMANN FRANCE SA 06/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

INSTALLUX SA

Accord d'entreprise INSTALLUX SA 22/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTALLUX SA 22/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTALLUX SA 03/12/2018
Accord collectif conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTALLUX SA 27/11/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTALLUX SA 27/11/2018
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du comité sociale et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTALLUX SA 07/01/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTALLUX SA 08/04/2020
Accord d'entreprise UES congés payés dérogations aux règles habituelles suite COVID-19
ACCORD

ISB FRANCE

Accord d'entreprise ISB FRANCE 22/09/2017
Accord relatif au contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise ISB FRANCE 24/07/2018
Un Accord rénovant le statut social d'ISB France
ACCORD

Accord d'entreprise ISB FRANCE 22/09/2017
Accord relatif au contrat de génération
ACCORD

JUSTIN BLEGER SA TOUT POUR LE BATIMENT

Accord d'entreprise JUSTIN BLEGER SA TOUT POUR LE BATIMENT 24/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JUSTIN BLEGER SA TOUT POUR LE BATIMENT 24/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise JUSTIN BLEGER SA TOUT POUR LE BATIMENT 24/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

KNAUF ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise KNAUF ILE DE FRANCE 02/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF ILE DE FRANCE 20/03/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF ILE DE FRANCE 06/02/2019
PROCES VERBAL ACCORD NAGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF ILE DE FRANCE 11/02/2020
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

L.I.S

Accord d'entreprise L.I.S 08/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

L.T AQUA PLUS

Accord d'entreprise L.T AQUA PLUS 09/05/2018
Accord Relatif aux NAO
ACCORD

LA PLATEFORME

Accord d'entreprise LA PLATEFORME 18/10/2017
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LA PLATEFORME 25/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX PERIMETRES DE RENOUVELLEMENT DES COMITES D'HYGIENE DE SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA PLATEFORME 26/01/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA MODIFICATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATTIONS RELATIVES A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SOCIETE LA PLATEFORME DU BATIMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LA PLATEFORME 16/03/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SOCIETE LA PLATEFORME DU BATIMENT
AVENANT

Accord d'entreprise LA PLATEFORME 27/03/2019
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
AVENANT

Accord d'entreprise LA PLATEFORME 21/03/2019
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA PLATEFORME 27/03/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique La Plateforme du Bâtiment
ACCORD

Accord d'entreprise LA PLATEFORME 18/10/2017
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LA PLATEFORME 25/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX PERIMETRES DE RENOUVELLEMENT DES COMITES D'HYGIENE DE SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

LANTHIEZ

Accord d'entreprise LANTHIEZ 07/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE (COVID-19)
ACCORD

LARIVIERE

Accord d'entreprise LARIVIERE 19/02/2018
UN ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LARIVIERE 04/12/2018
Avenant n°8 - Accord d'Entreprise LARIVIERE relatif à l'Aménagement et à la Réduction du temps de Travail du 22 octobre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise LARIVIERE 13/02/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LARIVIERE 17/09/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LARIVIERE 28/01/2020
Accord salarial de la société LARIVIERE pour l’exercice 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LARIVIERE 07/12/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE LARIVIERE
ACCORD

LEADER MAT OUEST

Accord d'entreprise LEADER MAT OUEST 16/07/2019
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique et ses modalités de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise LEADER MAT OUEST 03/09/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

LEMAN CHABLAIS BOIS

Accord d'entreprise LEMAN CHABLAIS BOIS 09/06/2020
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LIBAUD NEGOCE MATERIAUX

Accord d'entreprise LIBAUD NEGOCE MATERIAUX 19/02/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LIBAUD NEGOCE MATERIAUX 22/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES - COVID-19
ACCORD

M+ MATERIAUX SAS

Accord d'entreprise M+ MATERIAUX SAS 30/03/2020
Accord Conges Payés suite à Ordonnance 2020-323 du 25 mars 2020 Portant mesures d’urgence
ACCORD

MARAZZI FRANCE TRADING

Accord d'entreprise MARAZZI FRANCE TRADING 21/11/2018
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours sur l'année
ACCORD

MATERIAUX SIMC

Accord d'entreprise MATERIAUX SIMC 25/11/2019
ACCORD COLLECTIF MATERIAUX SIMC Portant sur les régimes collectifs et obligatoires « Frais de santé » et « Incapacité-Invalidité-Décès »
ACCORD

MEA FRANCE SARL

Accord d'entreprise MEA FRANCE SARL 30/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MEA FRANCE SARL 30/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES PAYES SUITE AU COVID-19
ACCORD

MEDITERRANEE ISOLATION RAVALE BATIMENT - MIRBAT

Accord d'entreprise MEDITERRANEE ISOLATION RAVALE BATIMENT - MIRBAT 20/12/2019
Accord de substitution suite au changement d'activité
ACCORD

MENUISERIE BOIS ALU PVC

Accord d'entreprise MENUISERIE BOIS ALU PVC 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

METRAL PASSY

Accord d'entreprise METRAL PASSY 10/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

MOULIS

Accord d'entreprise MOULIS 15/02/2019
ACCORD ENTREPRISE /PRIME POUVOIR D ACHAT
ACCORD

NLV BATIMENT

Accord d'entreprise NLV BATIMENT 13/03/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

NMC FRANCE SAS

Accord d'entreprise NMC FRANCE SAS 07/01/2019
ACCORD COLLECTIF VERST PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

ONDULINE FRANCE

Accord d'entreprise ONDULINE FRANCE 02/08/2019
Accord portant mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ONDULINE FRANCE 02/08/2019
Accord collectif d'entreprise sur le budget des oeuvres sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise ONDULINE FRANCE 02/08/2019
Avenant à la convention collective d'entreprise Onduline France portant modification de l'article 77 paragraphe 5
AVENANT

Accord d'entreprise ONDULINE FRANCE 16/01/2020
Accord NAO du 16 janvier 2020
ACCORD

OUTIZ SAS

Accord d'entreprise OUTIZ SAS 19/06/2018
Accord sur la prorogation des mandats CE et CHSCT en Cours
ACCORD

PIERRE PRADEL PARIS

Accord d'entreprise PIERRE PRADEL PARIS 23/04/2019
Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

PLAKA GROUP FRANCE

Accord d'entreprise PLAKA GROUP FRANCE 13/11/2017
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PLAKA GROUP FRANCE 13/11/2017
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfaits en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise PLAKA GROUP FRANCE 16/11/2017
Avenant de révision n°1 à l'accord collectif du 23/05/2000
AVENANT

Accord d'entreprise PLAKA GROUP FRANCE 08/03/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PLAKA GROUP FRANCE 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PLAKA GROUP FRANCE 01/06/2018
Accord égalité entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PLAKA GROUP FRANCE 21/01/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

PLATTARD SAS

Accord d'entreprise PLATTARD SAS 19/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PLATTARD SAS 30/03/2018
AVENANT N° 10 A L'ACCORD DU 29 MAI 2000 RELATIF A L' UES PLATTARD
AVENANT

POINT MAT MASTER

Accord d'entreprise POINT MAT MASTER 25/09/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

POINT P S.A.S

Accord d'entreprise POINT P S.A.S 16/04/2018
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du travail de nuit sur la plateforme logistique de Brie Comte Robert
ACCORD

Accord d'entreprise POINT P S.A.S 11/06/2019
Accord collectif modifiant le régime complémentaire de remboursement de frais de santé Personnel non Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise POINT P S.A.S 11/03/2020
accord relatif aux modalités de fonctionnement du travail de nuit sur la plateforme de Brie Comte Robert
ACCORD

POINT P S.A.S.

Accord d'entreprise POINT P S.A.S. 27/03/2018
Protocle d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel élus de la société POINT.P SAS Division Ile de France
ACCORD

Accord d'entreprise POINT P S.A.S. 16/04/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU SAMEDI PATEFORME LOGISTISQUE POINT P IDF DE BRIE COMTE ROBERT
ACCORD

Accord d'entreprise POINT P S.A.S. 27/03/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX PRIMES SOCIALES
AVENANT

Accord d'entreprise POINT P S.A.S. 28/08/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de Point. P S.A.S Division Ile de France
ACCORD

Accord d'entreprise POINT P S.A.S. 31/01/2019
ACCORD RELATIF A LA REVISION DES SALAIRES ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise POINT P S.A.S. 25/03/2019
Avenant au protocole d'accord relatif aux primes sociales
AVENANT

Accord d'entreprise POINT P S.A.S. 11/06/2019
Accord collectif modifiant le régime complémentaire de remboursement de frais de santé Personnel Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise POINT P S.A.S. 22/10/2019
Accord en date du 22 octobre 2019 portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la Société POINT. P SAS Division IDF
ACCORD

Accord d'entreprise POINT P S.A.S. 23/01/2020
procès verbal d'accord relatif à la révision annuelle des salaires 2020
ACCORD

QUEGUINER MATERIAUX

Accord d'entreprise QUEGUINER MATERIAUX 08/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise QUEGUINER MATERIAUX 15/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DU CALENDRIER DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise QUEGUINER MATERIAUX 11/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise QUEGUINER MATERIAUX 16/07/2019
Un Accord d'entreprise pour la prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise QUEGUINER MATERIAUX 25/07/2019
Un Accord d'entreprise relatif à l' Egalité professionnelle hommes et femmes
ACCORD

RABONI IDF

Accord d'entreprise RABONI IDF 09/03/2020
PRIME POUVOIR D'ACHAT - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise RABONI IDF 09/03/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise RABONI IDF 09/04/2020
AVENANT ACCORD NAO 2020 - COVID
AVENANT

RABONI NORMANDIE

Accord d'entreprise RABONI NORMANDIE 10/04/2020
ACCORD CONGÉS PAYES - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise RABONI NORMANDIE 10/04/2020
AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise RABONI NORMANDIE 10/04/2020
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

RECTICEL INSULATION

Accord d'entreprise RECTICEL INSULATION 15/11/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DU PERSONNEL CADRE* DE RECTICEL INSULATION SAS* relevant des articles 4 et 4bis de la CCN des cadres de 1947
ACCORD

REYNAERS ALUMINIUM

Accord d'entreprise REYNAERS ALUMINIUM 15/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

RIDORET DISTRIBUTION

Accord d'entreprise RIDORET DISTRIBUTION 30/04/2020
Accord entreprise destiné à amortir les effets négatifs du COVID-19 sur l'activité
ACCORD

RUBION

Accord d'entreprise RUBION 25/02/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SA SOCOBATI

Accord d'entreprise SA SOCOBATI 05/01/2019
Accord collectif sur la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOCOBATI 05/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOCOBATI 18/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOCOBATI 18/03/2019
Négotiation Collective Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SA SOCOBATI 18/03/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS PARIS CENTRE NORMANDIE

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS PARIS CENTRE NORMANDIE 24/05/2019
LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE SGGS PARIS CENTRE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS PARIS CENTRE NORMANDIE 31/01/2020
ACCORD SALARIAL DU 31 JANVIER 2020 dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

SAINT-GOBAIN ECOPHON

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ECOPHON 13/06/2019
Accord modifiant le régime complémentaire des frais de santé
ACCORD

SAMSE

Accord d'entreprise SAMSE 29/06/2018
Accord relatif au Dialogue social et à la mise en place du CSEC et des CSE au sein de l'UES SAMSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSE 29/06/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSE 07/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSE 13/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSE 27/11/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES REGIMES COLLECTIFS ET OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE ET INCAPACITE INVALIDITE ET DECES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSE 09/04/2020
UN ACCORD DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSE 05/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DU PLACEMENT EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSE 25/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EXTENSION UES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSE 24/01/2020
UN ACCORD PORTANT EXTENSION DE L'UES SAMSE (NOUVELLE INTEGRATION)
AVENANT

SARL CAROPA

Accord d'entreprise SARL CAROPA 16/07/2020
accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

SARL MILBLED WIMEZ

Accord d'entreprise SARL MILBLED WIMEZ 09/01/2019
accord d entreprise
ACCORD

SARL SYBOIS

Accord d'entreprise SARL SYBOIS 14/12/2018
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

SAS CAMOZZI MATERIAUX

Accord d'entreprise SAS CAMOZZI MATERIAUX 07/03/2019
MODIFICATION DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

SAS MEQUISA

Accord d'entreprise SAS MEQUISA 26/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MEQUISA 18/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MEQUISA 12/02/2020
Procès verbal d'accord NAO
ACCORD

SAS PAGOT ET SAVOIE

Accord d'entreprise SAS PAGOT ET SAVOIE 30/04/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PAGOT ET SAVOIE 29/03/2018
Accord salarial du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PAGOT ET SAVOIE 15/05/2018
Avenant à l'accord d'entreprise pour le développement de l'emploi et l'ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise SAS PAGOT ET SAVOIE 26/03/2019
Accord salarial du personnel
ACCORD

SAS REYNAERS ALUMINIUM

Accord d'entreprise SAS REYNAERS ALUMINIUM 26/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS REYNAERS ALUMINIUM 26/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SAS SARREMEJEAN

Accord d'entreprise SAS SARREMEJEAN 17/10/2019
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

SGGS PCN

Accord d'entreprise SGGS PCN 24/05/2019
L'ORGANISATION & L'AMMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE SGGS PARIS CENTRE NORMANDIE
ACCORD

SGGS PCN CARPIQUET

Accord d'entreprise SGGS PCN CARPIQUET 15/01/2019
LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

SIKA FRANCE

Accord d'entreprise SIKA FRANCE 29/11/2017
Un accord sur la NAO 2018 - Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée - Accord établissement de Paris
ACCORD

SIPPA

Accord d'entreprise SIPPA 21/11/2019
ACCORD SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SNC SEFOR

Accord d'entreprise SNC SEFOR 22/12/2017
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 25/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 22/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 11/07/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 03/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 25/01/2018
ACCORD PERIODICITE NEGOCIATION SUR EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ESERCICE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 14/10/2019
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIO-CONFERENCE POUR LE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 10/02/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE 18/05/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD

SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATE

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATE 28/06/2019
Accord Egalité Hommes - Femmes
ACCORD

SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE PRODUITS ET MATERIAUX 19/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SOCOBATI SASU

Accord d'entreprise SOCOBATI SASU 25/03/2020
Accord Collectif - Négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

SOCOBOIS

Accord d'entreprise SOCOBOIS 09/06/2020
INDIVIDUALISATION DU PLACEMENT EN ACTIVITE PARTIELLE PENDANT LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

SPIRE FRERES BOIS DE CONSTRUCTION

Accord d'entreprise SPIRE FRERES BOIS DE CONSTRUCTION 21/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRE FRERES BOIS DE CONSTRUCTION 19/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRE FRERES BOIS DE CONSTRUCTION 19/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SPIRE FRERES BOIS DE CONSTRUCTION 28/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE SPIRE FRERES-BOIS DE CONSTRUCTION
AVENANT

SPPM

Accord d'entreprise SPPM 19/02/2020
Accord d’entreprise sur la tenue des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SPPM 19/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA TENUE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SPPM 22/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PRISE DE CONGE OBLIGATOIRE ET PAR ANTICIPATION
ACCORD

STAVE ASSOCIATES INTERNATIONAL GLOBAL SAS

Accord d'entreprise STAVE ASSOCIATES INTERNATIONAL GLOBAL SAS 20/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

STB MATERIAUX

Accord d'entreprise STB MATERIAUX 15/04/2019
accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplementaires
ACCORD

SUNCLEAR

Accord d'entreprise SUNCLEAR 27/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

SUPER PEINTURE

Accord d'entreprise SUPER PEINTURE 21/05/2019
Durée et organisation du temps de travail SUPER PEINTURE
ACCORD

TERAGEOS

Accord d'entreprise TERAGEOS 11/12/2017
AVENANT PEE
AVENANT

TOLPLEX

Accord d'entreprise TOLPLEX 05/08/2020
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours au sein de la société TOLPLEX
ACCORD

TRADELINK WOOD PRODUCTS LIMITED

Accord d'entreprise TRADELINK WOOD PRODUCTS LIMITED 09/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

TROUILLARD

Accord d'entreprise TROUILLARD 11/07/2018
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

TROUILLARD SA

Accord d'entreprise TROUILLARD SA 12/10/2017
un avenant à l'avenant du 3 mai 2006 relatif à l'organisation du temps de travail pour l'établissement base logistique
AVENANT

UNISYLVA

Accord d'entreprise UNISYLVA 17/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE COVID-19
ACCORD

ZEF

Accord d'entreprise ZEF 06/02/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de Pouvoir d'achat
ACCORD

docks des matériaux de l'ouest

Accord d'entreprise docks des matériaux de l'ouest 03/07/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD