UCPA SPORT VACANCES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77568204001717

• NAO - Procès verbal d'accord (T07519010036)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES

• ACCORD DE PÉRIMÈTRE POUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES UCPA DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2019 (T07518005788)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES

• AVENANT A L'ACCORD D'EXTENSION DU PERIMETRE UES UCPA (T07518004895)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé d'entreprise - Loi Evin (T07518003769)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES

• ACCORD D'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES UCPA (A07518031202)
  Début : 12/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD - EXERCICE 2018 (A07518031201)
  Début : 11/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES

• ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES JEUNES, LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES (A07518031288)
  Début : 01/03/2018 Fin : 28/02/2021
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES

• ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION - AVENANT A L'ACCORD EN FAVEUR DE LA SANTE ET DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A07518029073)
  Début : 06/11/2017 Fin : 05/11/2020
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES