Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise #FRANCE 2023 28/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES, A LA JOURNEE DE SOLIDARITE, ET A LA RENONCIATION DES CADRES AU FORFAIT JOURS A DES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ALBATRE PLAISANCE 01/12/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L 'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA BATEAUX 24/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MAJORATION DU TAUX DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LA MODIFICATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 12/11/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 23/01/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L'UES A.S.O
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 04/02/2021
ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS EN MATIERE DE REGLEMENTATION DES CDD
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 04/04/2022
Accord relatif à l’abondement supplémentaire des œuvres sociales et culturelles du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise AQUATIC RANDO 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COUPE ICARE.ORG 31/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 27/08/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 26/11/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 09/01/2019
AVENANT ACCORD SALARIAL 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 14/01/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 06/03/2019
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 25/03/2019
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 26/11/2019
AVENANT ACCORD D ENTREPRISE DU 26 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 19/12/2019
Acoord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les fe
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 28/01/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 20/01/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA DUREE DU TRAVAIL A L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 12/10/2021
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 28/10/2021
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 02/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 19/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 06/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 17/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD