Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (74 accords)

AMAURY SPORT ORGANISATION

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 12/11/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 23/01/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L'UES A.S.O
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 04/02/2021
ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS EN MATIERE DE REGLEMENTATION DES CDD
ACCORD

AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 27/08/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 26/11/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 09/01/2019
AVENANT ACCORD SALARIAL 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 14/01/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 06/03/2019
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 25/03/2019
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 26/11/2019
AVENANT ACCORD D ENTREPRISE DU 26 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 19/12/2019
Acoord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les fe
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 28/01/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST 25/06/2020
AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST 23/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

COMITE TERRITORIAL EPMM - SPORT POUR T

Accord d'entreprise COMITE TERRITORIAL EPMM - SPORT POUR T 31/01/2020
accord d'interessement
ACCORD

EUSRL DUNKERQUE HANDBALL GRAND LITTORA

Accord d'entreprise EUSRL DUNKERQUE HANDBALL GRAND LITTORA 22/11/2019
Accord EUSRL Dunkerque Handball du 22.11.2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUSRL DUNKERQUE HANDBALL GRAND LITTORA 19/11/2019
Accord d'entreprise instituant un CET
ACCORD

FEDERATION DEPARTEMENTALE DES HP PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQUE

Accord d'entreprise FEDERATION DEPARTEMENTALE DES HP PECHE PROTECTION MILIEU AQUATIQUE 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE PRIME POUVOIR ACHAT
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION 03/04/2020
Accord sur la prise des congés payés résultant mesures gouvernementales COVID 19
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL 18/06/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 28/12/2017
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 24 septembre 2012 relatif à la mise en conformité du contrat santé collectif - Salariés CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 28/12/2017
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 5 mars 2012 relatif à la mise en conformité du contrat santé collectif - salariés NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 26/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FFHANDBALL
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (Egalité Prof H-F - Accord )

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (Egalité Prof H-F - Accord ) 14/11/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes, de la qualité de vie au travail et de la déconnexion
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2017)

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2017) 07/11/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2018)

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2018) 14/11/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2019)

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2019) 14/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2020)

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2020) 04/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 19/10/2017
UN PROTOCOLE D'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 30/05/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 29/11/2018
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 02/06/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

FEDERATION FRANCAISE RUGBY

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 10/02/2020
Avenant accord relatif aux objectifs et aux moyens visant à atteindre l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 09/06/2020
Accord collectif arrêtant des mesures exceptionnelles d'accompagnement de la situation crée par l'état d'ugence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 31/07/2020
Accord collectif relatif aux conditions de travail et de rémunération des joueuses professionnelles de rugby à quinze salariées
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 10/12/2020
Accord collectif relatif à l'application de l'activité partielle de longue durée aux salariés de la FFR
ACCORD

GUIDON SPRINTER CLUB BLAGNAC VELO SPOR

Accord d'entreprise GUIDON SPRINTER CLUB BLAGNAC VELO SPOR 30/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 15/03/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TITRES-RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 12/03/2018
SASP LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 06/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 21/02/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 22/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’INDEMNISATION DE LA MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 05/11/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 27/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

LE RELAIS FLEURI FRANCE

Accord d'entreprise LE RELAIS FLEURI FRANCE 10/10/2019
aCCORD D4ENTREPRISE SUR L4ANNUALISATION DU TRAVAIL 0 TEMPS PARTIEL
ACCORD

LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL

Accord d'entreprise LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL 27/02/2018
Un Accord général de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL 04/12/2018
Un Avenant à l'accord général de substitution
AVENANT

LIGUE REGIONALE HAUTS-DE-FRANCE DE RUGBY

OLYMPIQUE DE MARSEILLE

Accord d'entreprise OLYMPIQUE DE MARSEILLE 16/03/2020
ACCORD MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES
ACCORD

PARIS ATHLE 2020

Accord d'entreprise PARIS ATHLE 2020 04/11/2019
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATHLE 2020 04/11/2019
Accord collectif
ACCORD

SAEM VENDEE

Accord d'entreprise SAEM VENDEE 02/12/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM VENDEE 11/11/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

SARL NG PERFORMANCE

Accord d'entreprise SARL NG PERFORMANCE 18/04/2019
accord collectif d'entreprise - mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 25/09/2018
Accord collectif sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Société d'Entraînement André Fabre SAS

Accord d'entreprise Société d'Entraînement André Fabre SAS 13/11/2019
Accord paritaire d'entreprise définissant les modalités d'application de la prime conventionnelle d'habillement pour les jockeys d'exercice ne montant pas en course
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'Entraînement André Fabre SAS 13/11/2019
Accord paritaire d'entreprise définissant les modalités d'application de la prime conventionnelle d'habillement pour les responsables d'écurie
ACCORD

TECH 1 RACING

Accord d'entreprise TECH 1 RACING 17/04/2020
Accord d'Entreprise relatif à la prise de congés payés
ACCORD

UCPA SPORT VACANCES

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 06/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION - AVENANT A L'ACCORD EN FAVEUR DE LA SANTE ET DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 11/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD - EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 12/01/2018
ACCORD D'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES UCPA
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 13/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES JEUNES, LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 11/06/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé d'entreprise - Loi Evin
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 11/10/2018
AVENANT A L'ACCORD D'EXTENSION DU PERIMETRE UES UCPA
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 15/11/2018
ACCORD DE PÉRIMÈTRE POUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES UCPA DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 04/02/2019
NAO - Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 15/11/2019
Avenant à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 14/11/2019
ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE D'ENTREPRISE
ACCORD

UCPA SPORT VACANCES (Egalité Prof H-F- Accord)

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Egalité Prof H-F- Accord) 14/11/2019
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Egalité Prof H-F- Accord) 14/11/2019
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

UCPA SPORT VACANCES (NAO 2020)

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (NAO 2020) 31/01/2020
NAO - PROCES VERBAL D'ACCORD EXERCICE 2020
ACCORD

VIVENDI SPORTS

Accord d'entreprise VIVENDI SPORTS 21/04/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD