Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE HANDBALL (NAO 2024) 27/11/2023
PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 10/02/2020
Avenant accord relatif aux objectifs et aux moyens visant à atteindre l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 09/06/2020
Accord collectif arrêtant des mesures exceptionnelles d'accompagnement de la situation crée par l'état d'ugence sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 31/07/2020
Accord collectif relatif aux conditions de travail et de rémunération des joueuses professionnelles de rugby à quinze salariées
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 10/12/2020
Accord collectif relatif à l'application de l'activité partielle de longue durée aux salariés de la FFR
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 01/07/2021
Accord collectif relatif à la pérennisation du télétravail à la FFR
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 09/07/2021
Accord collectif arrêtant des mesures exceptionnelles d'accompagnement de la situation créée par l'état d'urgence sanitaire au titre de la saison 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 27/06/2022
• Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022, portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE RUGBY 16/07/2024
ACCORD NAO SAISON 2024-2025 DE LA FFR
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE SPORTS POUR TOUS 01/07/2025
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION HTES PYR PECHE PROTECT MILIEU AQ 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR ACHAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES COURSES HIPPIQUES 21/07/2025
PV ACCORD relatif aux mesures complémentaires aux NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES SPORTS ET DU TOURISME EN MONTAGNE 03/04/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FILIALE LFP 1 09/05/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FILIALE LFP 1 29/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 11/03/2024
ACCORD RELATIF AUX MESURES COMPLEMENTAIRES AUX NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2024 ETABLISSEMENTS DES HIPPODROMES DE L’OUEST PARISIEN, DE CHANTILLY, DE DEAUVILLE ET DE MAISONS-LAFFITTE
ACCORD

Accord d'entreprise GCK MOTORSPORT 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une convention de forfait en jours sur l'année au sein de GCK Motorsport
ACCORD

Accord d'entreprise GIP France 2023 30/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au dispositif de prime de performance et de fidélisation
AVENANT

Accord d'entreprise GUIDON SPRINTER CLUB BLAGNAC VELO SPOR 30/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HBC NANTES 07/10/2022
Accord collectif sur le travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise HURRICANE 19/08/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HURRICANE 30/01/2023
Accord collectif sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise IRSEA LES ECURIES 23/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IZY&FIT ECULLY 04/11/2021
Accord du 28/10/2021 relatif à l’activité partielle de longue durée pour la société IZYFIT ECULLY (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise K-CHALLENGE RACING 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD