Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

UCPA SPORT VACANCES UES (Généraliste - Avt3 Périmètre 12.01.2018)

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES UES (Généraliste - Avt3 Périmètre 12.01.2018) 05/04/2024
Un Avenant n°3 de Révision de l'Accord d'Extension du Périmètre signé le 12.01.2018
AVENANT

UCPA SPORT VACANCES UES (Généraliste - Avt4 Révision Accord Extension Périmètre UES 12.01.18)

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES UES (Généraliste - Avt4 Révision Accord Extension Périmètre UES 12.01.18) 05/04/2024
Un Avenant n°4 de Révision de l'Accord d'Extension du Périmètre de l'UES UCPA du 12 janvier 2018
AVENANT

UCPA UES

Accord d'entreprise UCPA UES 03/02/2022
Un Accord relatif à l'Utilisation du Compte Epargne Temps (CET) pour se Constituer une Epargne
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA UES 19/05/2022
Un Avenant de Prolongation Transitoire à l'Avenant signé le 09.12.2021 relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA UES 10/10/2022
Accord de Méthode relatif à l'Organisation des Négociations dans le cadre de l'Accord Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA UES 07/12/2022
Un Avenant pour l'Année 2023 à l'Accord signé 14.11.2019 relatif à la Complémentaire Santé d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA UES 20/12/2022
Un Avenant à l'Accord en faveur de la Santé et de l'Amélioration de la Qualité de Vie au Travail signé le 11.02.2016
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA UES 23/01/2023
Un Accord relatif au Travail à Distance
ACCORD

UCPA UES (Avt Périmètre)

Accord d'entreprise UCPA UES (Avt Périmètre) 31/01/2023
Un Avenant relatif au Périmètre d'Application à l'Accord de Reconnaissance UCPA UES signé le 22.12.2015
AVENANT

UCPA UES (Avt2 Complémentaire Santé 14.11.2019)

Accord d'entreprise UCPA UES (Avt2 Complémentaire Santé 14.11.2019) 21/12/2023
Un Avenant n°2 à l'Accord relatif à la Complémentaire Santé signé le 14.11.2019
AVENANT

UCPA UES (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)

Accord d'entreprise UCPA UES (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 20/12/2023
Un Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, l'Equilibre entre Vie Personnelle et Vie Professionnelle et les Conditions de Travail
ACCORD

UCPA UES (Généraliste - Avt2 Révision Accord Extension Périmètre UES 12.01.18)

Accord d'entreprise UCPA UES (Généraliste - Avt2 Révision Accord Extension Périmètre UES 12.01.18) 23/08/2022
Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord d'Extension du Périmètre de l'UES UCPA signé le 12.01.2018
AVENANT

UCPA UES (Généraliste - Avt2 Révision Accord de Méthode 10.02.22)

Accord d'entreprise UCPA UES (Généraliste - Avt2 Révision Accord de Méthode 10.02.22) 26/12/2024
Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord de Méthode du 10/02/2022 - Calendrier et Thèmes 2025
AVENANT

UCPA UES (Généraliste - Avt3 Révision Accord Extension Périmètre UES 12.01.18)

Accord d'entreprise UCPA UES (Généraliste - Avt3 Révision Accord Extension Périmètre UES 12.01.18) 31/01/2023
Un Avenant relatif au Périmètre d'Application à l'Accord de Reconnaissance UCPA UES signé le 22.12.2015
AVENANT

UCPA UES (Généraliste - Complémentaire Santé - Accord)

Accord d'entreprise UCPA UES (Généraliste - Complémentaire Santé - Accord) 29/11/2024
Un Accord d'UES relatif à la Complémentaire Santé d'Entreprise
ACCORD

UCPA UES (NAO 2023)

Accord d'entreprise UCPA UES (NAO 2023) 17/10/2022
Négociation annuelle obligatoire - procès verbal d'accord exercice 2023
ACCORD

VELO AU SOMMET : CHAMPIONNATS DU MONDE DE CYCLISME UCI 2027 HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC FRANCE

Accord d'entreprise VELO AU SOMMET : CHAMPIONNATS DU MONDE DE CYCLISME UCI 2027 HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC FRANCE 12/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours et au télétravail
ACCORD

VIVENDI SPORTS

Accord d'entreprise VIVENDI SPORTS 21/04/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

WORLD RUGBY SERVICES 2023 SAS

Accord d'entreprise WORLD RUGBY SERVICES 2023 SAS 11/03/2021
Accord Collectif d'entreprise sur le forfait jours
ACCORD

YELLOW IMPACT SAILING

Accord d'entreprise YELLOW IMPACT SAILING 04/10/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

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