Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise UCPA UES ( NAO 2025) 05/12/2024
Négociation annuelle obligatoire - Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise #FRANCE 2023 28/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES, A LA JOURNEE DE SOLIDARITE, ET A LA RENONCIATION DES CADRES AU FORFAIT JOURS A DES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise #FRANCE 2023 25/07/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés payés, à la journée de solidarité et à la renonciation des cadres au forfait jours à des jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise #FRANCE 2023 30/08/2023
Accord d'entreprise relatif au dispositif de prime de performance et de fidélisation
ACCORD

Accord d'entreprise ACCROCAMP CRETEIL (Congés Payés) 01/10/2024
Un Accord relatif à la Modification de la Période de Référence pour l'Acquisition et la Prise des Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise ALBATRE PLAISANCE 01/12/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L 'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA BATEAUX 24/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MAJORATION DU TAUX DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LA MODIFICATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 12/11/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 23/01/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L'UES A.S.O
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 04/02/2021
ACCORD SUR LES AMENAGEMENTS EN MATIERE DE REGLEMENTATION DES CDD
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 04/04/2022
Accord relatif à l’abondement supplémentaire des œuvres sociales et culturelles du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 13/06/2023
Accord relatif à l’abondement supplémentaire des œuvres sociales et culturelles du Comité Social et Economique (CSE) de l’Unité Economique et Sociale A.S.O
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 12/12/2024
Accord relatif à l'abondement supplémentaire des œuvres sociales et culturelles du CSE de l'UES ASO
ACCORD

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 12/12/2024
Avenant n°1 relatif à l'accord aux garanties complémentaires de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise AMAURY SPORT ORGANISATION 12/12/2024
Avenant n°1 relatif à l'accord relatif aux garanties complémentaire de prévoyance "décès, incapacité, invalidité"
AVENANT

Accord d'entreprise AQUATIC RANDO 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASC BEAUDESERT 04/12/2024
Accord collectif sur le compte épargne-temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION COUPE ICARE.ORG 31/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 27/08/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 26/11/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 09/01/2019
AVENANT ACCORD SALARIAL 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 14/01/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 06/03/2019
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 25/03/2019
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 26/11/2019
AVENANT ACCORD D ENTREPRISE DU 26 MARS 2018
AVENANT