Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise EX-AEQUO COMMUNICATION 26/06/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EX-AEQUO COMMUNICATION 24/03/2025
L'AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise F50 LEAGUE FRANCE 31/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FED'ARDECHE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQ 16/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER HTES PYR PECHE PROTECT MILIEU AQUA 17/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE CHASSEURS AUX CHIENS COURANTS (FACCC) 29/02/2024
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION 14/02/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE FFE RELATIF A LA MISE EN PLA CE DE LA GRILLE DES EMPLOIS ET DES REMUNERATIONS A L'EMBAUCHE DE LA FFE SIGNE LE 19 DECEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION 03/04/2020
Accord sur la prise des congés payés résultant mesures gouvernementales COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL 18/06/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GOLF 19/07/2023
Accord d'adaptation relatif aux négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GOLF 22/11/2023
Avenant n°1 - Accord d'adaptation relatif aux négociations périodiques obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GOLF 19/06/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif à la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GOLF 18/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés pour évènement familial
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GOLF 18/12/2024
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GOLF 18/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GOLF 16/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GOLF 16/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE GOLF 23/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 28/12/2017
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 24 septembre 2012 relatif à la mise en conformité du contrat santé collectif - Salariés CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 28/12/2017
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 5 mars 2012 relatif à la mise en conformité du contrat santé collectif - salariés NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 26/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FFHANDBALL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 02/03/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL CONCLU LE 26 NOVEMBRE 2019 AU SEIN DE LA FFHANDBALL
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 16/11/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL CLUCLU LE 26 NOV.2019 AU SEIN DE LA FFHANDBALL
AVENANT

Accord d'entreprise Fédération Française de Golf 19/12/2023
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise Fédération Française de Golf 19/12/2023
Avenant à l'accord relatif à la durée du travail
AVENANT