Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL 04/12/2018
Un Avenant à l'accord général de substitution
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE OCCITANIE DE HANDBALL 19/10/2022
Accord d'entreprise Agilité et Responsabilité - Accord d'entreprise portant sur les évolutions d'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE OCCITANIE DE HANDBALL 18/03/2024
Agilité et responsabilité - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE AUVERGNE - RHONE-ALPES DE RUGBY 17/06/2021
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) DE LA LIGUE AURA DE RUGBY
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE D'OCCITANIE DE BASKETBALL 18/03/2025
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE HAUTS-DE-FRANCE DE RUGBY 18/12/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE HAUTS-DE-FRANCE DE RUGBY 05/11/2025
Modification période de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE HAUTS-DE-FRANCE DE RUGBY 05/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE ILE-DE-FRANCE DE RUGBY 25/10/2021
Accord collectif relatif à la pérennisation du télétravail à la LIFR
ACCORD

Accord d'entreprise LVO 06/12/2022
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année, le contingent d'heures supplémentaires et la gestion des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise M.C.L. 25/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise M.C.L. 25/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise NATURA VELO 24/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE HEBDOMADAIRE MAXIMALE RELATIVE PORTEE A 46 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise NATURA VELO 24/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise NOESIS 27/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC FESTIVAL 27/03/2023
Accord d'entreprise mettant en place un forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise OBJECTIF GLOBE 03/01/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place au sein de la société OBJECTIF GLOBE du forfait annuel en jours prévu dans la convention collective du Sport (IDCC 2511)conformément aux dispositions de l'arrêté d'extension du 18 septembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OJ2B 22/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE DE MARSEILLE 16/03/2020
ACCORD MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE DE MARSEILLE 29/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL, LE COMPTE EPARGNE TEMPS ET LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ON LOCATION SAS 20/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS 2024 COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (COJO) 19/07/2022
Accord collectif sur le temps de travail congés et autres absences
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS 2024 COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (COJO) 01/12/2022
ACCORD COLLECTIF DE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS 2024 COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (COJO) 01/12/2022
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS 2024 COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (COJO) 09/02/2023
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD