Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport
LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES
Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 22/01/2024
AVENANT N° 5 A L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES « REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX » ET « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » A ADHESION OBLIGATOIRE
AVENANT
Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 21/03/2024
SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 11/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES
ACCORD
LE RELAIS FLEURI FRANCE
Accord d'entreprise LE RELAIS FLEURI FRANCE 10/10/2019
aCCORD D4ENTREPRISE SUR L4ANNUALISATION DU TRAVAIL 0 TEMPS PARTIEL
ACCORD
LES ECURIES DES MOUCANS
Accord d'entreprise LES ECURIES DES MOUCANS 04/03/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LES JOKERS
Accord d'entreprise LES JOKERS 01/12/2023
DUE PPV
ACCORD
LES SABLES VENDEE BASKET
Accord d'entreprise LES SABLES VENDEE BASKET 30/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CREATION D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LIGUE AUVERGNE-RHONE-ALPES DE FOOTBALL
Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE-RHONE-ALPES DE FOOTBALL 23/11/2018
REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LIGUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DE FOOTBALL
Accord d'entreprise LIGUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DE FOOTBALL 04/01/2022
Accord d'Entreprise relatif au temps de travail et au télétravail
ACCORD
LIGUE DE FOOTBALL NOUVELLE-AQUITAINE
Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL NOUVELLE-AQUITAINE 28/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D ACTIVITE DURABLE
ACCORD
LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL
Accord d'entreprise LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL 27/02/2018
Un Accord général de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL 04/12/2018
Un Avenant à l'accord général de substitution
AVENANT
LIGUE OCCITANIE DE HANDBALL
Accord d'entreprise LIGUE OCCITANIE DE HANDBALL 19/10/2022
Accord d'entreprise Agilité et Responsabilité - Accord d'entreprise portant sur les évolutions d'organisation du travail
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE OCCITANIE DE HANDBALL 18/03/2024
Agilité et responsabilité - Avenant n°1
AVENANT
LIGUE REGIONALE AUVERGNE - RHONE-ALPES DE RUGBY
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE AUVERGNE - RHONE-ALPES DE RUGBY 17/06/2021
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) DE LA LIGUE AURA DE RUGBY
ACCORD
LIGUE REGIONALE D'OCCITANIE DE BASKETBALL
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE D'OCCITANIE DE BASKETBALL 18/03/2025
Compte Epargne Temps
ACCORD
LIGUE REGIONALE HAUTS-DE-FRANCE DE RUGBY
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE HAUTS-DE-FRANCE DE RUGBY 18/12/2020
ACCORD APLD
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE HAUTS-DE-FRANCE DE RUGBY 05/11/2025
Modification période de congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE HAUTS-DE-FRANCE DE RUGBY 05/11/2025
Accord forfait jours
ACCORD
LIGUE REGIONALE ILE-DE-FRANCE DE RUGBY
Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE ILE-DE-FRANCE DE RUGBY 25/10/2021
Accord collectif relatif à la pérennisation du télétravail à la LIFR
ACCORD
LVO
Accord d'entreprise LVO 06/12/2022
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année, le contingent d'heures supplémentaires et la gestion des congés payés
ACCORD
M.C.L.
Accord d'entreprise M.C.L. 25/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise M.C.L. 25/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
NATURA VELO
Accord d'entreprise NATURA VELO 24/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE HEBDOMADAIRE MAXIMALE RELATIVE PORTEE A 46 HEURES
ACCORD
Accord d'entreprise NATURA VELO 24/01/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
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