Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 15/03/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TITRES-RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 12/03/2018
SASP LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 06/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 21/02/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 22/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’INDEMNISATION DE LA MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 27/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 05/11/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 25/01/2021
SASP LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 28/02/2022
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 17/05/2022
SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 04/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 21/12/2021
AVENANT N° 4 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES "REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX" ET "DECES, INCAPACITE, INVALIDITE" A ADHESION OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 01/06/2023
SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 11/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A SON ORGANISATION AU SEIN DE LA SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 22/01/2024
AVENANT N° 5 A L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES « REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX » ET « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » A ADHESION OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 21/03/2024
SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 11/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES
ACCORD

LE RELAIS FLEURI FRANCE

Accord d'entreprise LE RELAIS FLEURI FRANCE 10/10/2019
aCCORD D4ENTREPRISE SUR L4ANNUALISATION DU TRAVAIL 0 TEMPS PARTIEL
ACCORD

LES ECURIES DES MOUCANS

Accord d'entreprise LES ECURIES DES MOUCANS 04/03/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

LES JOKERS

Accord d'entreprise LES JOKERS 01/12/2023
DUE PPV
ACCORD

LES SABLES VENDEE BASKET

Accord d'entreprise LES SABLES VENDEE BASKET 30/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CREATION D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

LIGUE AUVERGNE-RHONE-ALPES DE FOOTBALL

Accord d'entreprise LIGUE AUVERGNE-RHONE-ALPES DE FOOTBALL 23/11/2018
REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LIGUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DE FOOTBALL

Accord d'entreprise LIGUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DE FOOTBALL 04/01/2022
Accord d'Entreprise relatif au temps de travail et au télétravail
ACCORD

LIGUE DE FOOTBALL NOUVELLE-AQUITAINE

Accord d'entreprise LIGUE DE FOOTBALL NOUVELLE-AQUITAINE 28/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D ACTIVITE DURABLE
ACCORD

LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL

Accord d'entreprise LIGUE DU GRAND EST DE FOOTBALL 27/02/2018
Un Accord général de substitution
ACCORD

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