Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 10/03/2026
Accord d’entreprise relatif à l’exercice du droit syndical et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE GALOP 24/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GCK MOTORSPORT 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une convention de forfait en jours sur l'année au sein de GCK Motorsport
ACCORD

Accord d'entreprise GIP France 2023 30/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au dispositif de prime de performance et de fidélisation
AVENANT

Accord d'entreprise GUIDON SPRINTER CLUB BLAGNAC VELO SPOR 30/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HBC NANTES 07/10/2022
Accord collectif sur le travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise HURRICANE 19/08/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HURRICANE 30/01/2023
Accord collectif sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise IRSEA LES ECURIES 23/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IZY&FIT ECULLY 04/11/2021
Accord du 28/10/2021 relatif à l’activité partielle de longue durée pour la société IZYFIT ECULLY (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise K-CHALLENGE RACING 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 15/03/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TITRES-RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 12/03/2018
SASP LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 06/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 21/02/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 22/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’INDEMNISATION DE LA MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 27/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 05/11/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 25/01/2021
SASP LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 28/02/2022
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 17/05/2022
SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 04/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 21/12/2021
AVENANT N° 4 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES "REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX" ET "DECES, INCAPACITE, INVALIDITE" A ADHESION OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 01/06/2023
SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES 11/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A SON ORGANISATION AU SEIN DE LA SAS LAGARDERE PARIS RACING RESSOURCES
ACCORD