Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 25/09/2018
Accord collectif sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 11/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 08/02/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 21/10/2022
Avenant à l’accord collectif du 25/09/2018 relatif au vote par voie éléctronique dans le cadre des éléctions profesionnelles
AVENANT

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 19/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 28/02/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 24/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STICoeur 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TECH 1 RACING 17/04/2020
Accord d'Entreprise relatif à la prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise THOMAS RUYANT RACING 03/08/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOVIERE 21/11/2022
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TRAINME 10/01/2025
ACCORD DE FORFAIT MOBILITÉ DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise U.S.M. 04/06/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise U.S.M. 04/06/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA 10/04/2020
ACCORD RELATIF À LA PRISE DES CONGÉS ET AVENANT À L’ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE DU 11 OCTOBRE 2019 SUITE À LA CRISE EN RAISON DE L'ÉPIDÉMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA UES 10/10/2022
Accord sur le Dialogue Social au sein de l'UES UCPA : Fonctionnement du CSE, Conseillers Locaux, Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 06/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION - AVENANT A L'ACCORD EN FAVEUR DE LA SANTE ET DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 11/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD - EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 12/01/2018
ACCORD D'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES UCPA
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 13/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES JEUNES, LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 11/06/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé d'entreprise - Loi Evin
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 11/10/2018
AVENANT A L'ACCORD D'EXTENSION DU PERIMETRE UES UCPA
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 15/11/2018
ACCORD DE PÉRIMÈTRE POUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES UCPA DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2019
ACCORD