Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise THOMAS RUYANT RACING 03/08/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOVIERE 21/11/2022
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA 10/04/2020
ACCORD RELATIF À LA PRISE DES CONGÉS ET AVENANT À L’ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE DU 11 OCTOBRE 2019 SUITE À LA CRISE EN RAISON DE L'ÉPIDÉMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA UES 10/10/2022
Accord sur le Dialogue Social au sein de l'UES UCPA : Fonctionnement du CSE, Conseillers Locaux, Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 06/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION - AVENANT A L'ACCORD EN FAVEUR DE LA SANTE ET DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 11/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD - EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 12/01/2018
ACCORD D'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES UCPA
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 13/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES JEUNES, LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 11/06/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé d'entreprise - Loi Evin
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 11/10/2018
AVENANT A L'ACCORD D'EXTENSION DU PERIMETRE UES UCPA
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 15/11/2018
ACCORD DE PÉRIMÈTRE POUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES UCPA DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 04/02/2019
NAO - Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 15/11/2019
Avenant à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 14/11/2019
ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 16/02/2021
Accord relatif à l'emploi des jeunes, la transmission des savoirs et l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES 28/09/2020
Un Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée dans le cadre de la crise liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES ( Renouvellement PERCO) 03/02/2025
Avenant accord portant sur le PER collectif de l UCPA
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE) 11/12/2025
Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord intergénérationnel ) 23/06/2025
Accord intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Avenant de prolongation de l'accord portant sur le travail à distance ) 11/12/2025
Avenant de prolongation de l'accord portant sur le travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Avt accord relatif à l'utilisation du Compte Epargne Temps conclu 3/02/2022)) 03/02/2025
Avenant accord relatif à l'utilisation du Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Avt1 accord méthode Négociation) 08/02/2024
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À L'ORGANISATION DES NÉGOCIATIONS DANS LE CADRE DE L’ACCORD DIALOGUE SOCIAL -
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Egalité Prof H-F- Accord) 14/11/2019
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Extension périmètre UES) 05/02/2026
Avenant à l'accord d'extension du périmètre de l'UES UCPA
AVENANT

Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Généraliste - Accord Droit à la Déconnexion) 26/01/2021
Un Accord portant sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD