Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 19/12/2019
Acoord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les fe
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 28/01/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 20/01/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA DUREE DU TRAVAIL A L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 12/10/2021
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 28/10/2021
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 02/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 19/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 06/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST 17/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST 25/06/2020
AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST 23/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST 30/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST 01/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONO CONSULT 28/03/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 19/01/2024
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF (CROS) BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 10/03/2025
Accord de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE TERRITORIAL EPMM - SPORT POUR T 31/01/2020
accord d'interessement
ACCORD

Accord d'entreprise DAMS FE SAS 16/03/2022
ACCORD DUREE, AMENAGEMENT, ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise DMG MORI SPORTS MARKETING 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DRIOT ASSOCIES MOTOR SPORT 15/06/2021
Durée, aménagement, organisation du temps de travail et déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ESCO VOILE 01/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESWING PRO 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail en forfait annuel jours
ACCORD

Accord d'entreprise EUSRL DUNKERQUE HANDBALL GRAND LITTORA 19/11/2019
Accord d'entreprise instituant un CET
ACCORD

Accord d'entreprise EUSRL DUNKERQUE HANDBALL GRAND LITTORA 22/11/2019
Accord EUSRL Dunkerque Handball du 22.11.2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUSRL Dunkerque Handball 15/12/2025
Avenant 3 Accords Entreprise USDK 2014
AVENANT