Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport
PARIS ATHLE 2020
Accord d'entreprise PARIS ATHLE 2020 04/11/2019
Accord collectif
ACCORD
R-ACE GP
Accord d'entreprise R-ACE GP 28/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
R-ACE INSIDE
Accord d'entreprise R-ACE INSIDE 15/03/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAEM VENDEE
Accord d'entreprise SAEM VENDEE 11/11/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
Accord d'entreprise SAEM VENDEE 02/12/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SAEM VENDEE 28/02/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS A TEMPS PLEIN ET DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD
SAIL ON SEA
Accord d'entreprise SAIL ON SEA 01/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME D’ASTREINTE ET SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE ANNUELLE EN JOURS
ACCORD
SARL NG PERFORMANCE
Accord d'entreprise SARL NG PERFORMANCE 18/04/2019
accord collectif d'entreprise - mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
SAS PLAY TO B.
Accord d'entreprise SAS PLAY TO B. 24/12/2021
ACCORD
ACCORD
SEAPOSSIBLE COURSE AU LARGE
Accord d'entreprise SEAPOSSIBLE COURSE AU LARGE 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SOCIETE D'ENTRAINEMENT ANDRE FABRE SAS
Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTRAINEMENT ANDRE FABRE SAS 25/01/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTRAINEMENT ANDRE FABRE SAS 27/06/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU
Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 25/09/2018
Accord collectif sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 11/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 08/02/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 21/10/2022
Avenant à l’accord collectif du 25/09/2018 relatif au vote par voie éléctronique dans le cadre des éléctions profesionnelles
AVENANT
Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 19/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 28/02/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU 24/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
STICoeur
Accord d'entreprise STICoeur 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
Société d'Entraînement André Fabre SAS
Accord d'entreprise Société d'Entraînement André Fabre SAS 13/11/2019
Accord paritaire d'entreprise définissant les modalités d'application de la prime conventionnelle d'habillement pour les jockeys d'exercice ne montant pas en course
ACCORD
Accord d'entreprise Société d'Entraînement André Fabre SAS 13/11/2019
Accord paritaire d'entreprise définissant les modalités d'application de la prime conventionnelle d'habillement pour les responsables d'écurie
ACCORD
TECH 1 RACING
Accord d'entreprise TECH 1 RACING 17/04/2020
Accord d'Entreprise relatif à la prise de congés payés
ACCORD
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