Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise NOESIS 27/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise NORDIC FESTIVAL 27/03/2023
Accord d'entreprise mettant en place un forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise OBJECTIF GLOBE 03/01/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place au sein de la société OBJECTIF GLOBE du forfait annuel en jours prévu dans la convention collective du Sport (IDCC 2511)conformément aux dispositions de l'arrêté d'extension du 18 septembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OJ2B 22/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE DE MARSEILLE 16/03/2020
ACCORD MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise OLYMPIQUE DE MARSEILLE 29/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL, LE COMPTE EPARGNE TEMPS ET LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ON LOCATION SAS 20/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS 2024 COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (COJO) 19/07/2022
Accord collectif sur le temps de travail congés et autres absences
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS 2024 COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (COJO) 01/12/2022
ACCORD COLLECTIF DE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS 2024 COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (COJO) 01/12/2022
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS 2024 COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (COJO) 09/02/2023
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATHLE 2020 04/11/2019
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise R-ACE GP 28/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise R-ACE INSIDE 15/03/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM VENDEE 11/11/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM VENDEE 02/12/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM VENDEE 28/02/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS A TEMPS PLEIN ET DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAIL ON SEA 01/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME D’ASTREINTE ET SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE ANNUELLE EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SARL NG PERFORMANCE 18/04/2019
accord collectif d'entreprise - mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PLAY TO B. 24/12/2021
ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SEAPOSSIBLE COURSE AU LARGE 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTRAINEMENT ANDRE FABRE SAS 25/01/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTRAINEMENT ANDRE FABRE SAS 27/06/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'Entraînement André Fabre SAS 13/11/2019
Accord paritaire d'entreprise définissant les modalités d'application de la prime conventionnelle d'habillement pour les jockeys d'exercice ne montant pas en course
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'Entraînement André Fabre SAS 13/11/2019
Accord paritaire d'entreprise définissant les modalités d'application de la prime conventionnelle d'habillement pour les responsables d'écurie
ACCORD