Accords d'entreprise : Autres activités liées au sport

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 18/06/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Détermination d'une Enveloppe Budgétaire de Prime
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL 01/06/2022
Un Accord d'Entreprise à Durée Déterminée sur la Détermination d'une Enveloppe Budgétaire de Prime
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL 01/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (Accord Egalité Prof HF) 30/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (Egalité Prof H-F - Accord ) 14/11/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes, de la qualité de vie au travail et de la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (Egalité Prof H-F - Accord) 02/12/2022
AE en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes, la QVCT et de la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (Généraliste - Avt1 Accord Enveloppe Budgétaire Prime 01.06.22) 07/06/2024
Un Avenant n°1 à l’Accord d'Entreprise à Durée Déterminée en date du 1er juin 2022 sur la Détermination d'une Enveloppe Budgétaire de Prime
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (Généraliste - Mobilités Durables - Accord) 11/02/2025
Un Accord sur le Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2025) 02/08/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2017) 07/11/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2018) 14/11/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2019) 14/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2020) 04/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2021) 04/10/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 ACCORD COLLECTIF PROCES VERVAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (NAO 2022-2023) 02/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A L’ANNEE 2022 ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (SUR LES MODALITES CALCUL DES BUDGETS DU CSE) 22/01/2025
AE SUR LES MODALITES DE CALCUL DES BUDGETS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (TELETRAVAIL) 21/12/2021
ACCORD ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (Vote Electronique) 21/07/2023
Un Accord d'Entreprise relatif au Recours au Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 19/10/2017
UN PROTOCOLE D'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 30/05/2018
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 29/11/2018
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 02/06/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 18/05/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 30/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX INDEMNITES D’ACCOMPAGNEMENT ET D’ELOIGNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE FOOTBALL - FFF 30/11/2022
Accord relatif au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles 2023
ACCORD