UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77568204001964

• Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE (T09426064920)
  Début : 11/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Avenant à l'accord d'extension du périmètre de l'UES UCPA (T09426064922)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Avenant de prolongation de l'accord portant sur le travail à distance (T09426064926)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Avenant accord portant sur le PER collectif de l UCPA (T09425062815)
  Début : 03/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant n°3 de Révision de l'Accord d'Extension du Périmètre signé le 12.01.2018 (T09424061223)
  Début : 20/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• ACCORD DE MÉTHODE RELATIF À L'ORGANISATION DES NÉGOCIATIONS DANS LE CADRE DE L’ACCORD DIALOGUE SOCIAL - (T09424061195)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant à l'Accord en faveur de la Santé et de l'Amélioration de la Qualité de Vie au Travail signé le 11.02.2016 (T09423011042)
  Début : 25/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord d'Extension du Périmètre de l'UES UCPA signé le 12.01.2018 (T09422010024)
  Début : 30/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Accord relatif à l'Utilisation du Compte Epargne Temps (CET) pour se Constituer une Epargne (T09422008924)
  Début : 04/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE (T09421008340)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE au sein de l'UES UCPA dans le cadre des élections professionnelles de 2022 (T09421008339)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Avenant de prolongation transitoire à l'accord du 11 juin 2018 relatif au télétravail au sein du Groupe UCPA (T09421007679)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée dans le cadre de la crise liée au Covid-19 (T09420005612)
  Début : 28/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Accord d'UES relatif à la Complémentaire Santé d'Entreprise (T09425062837)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Accord intergénérationnel (T09425063969)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/07/2028
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, l'Equilibre entre Vie Personnelle et Vie Professionnelle et les Conditions de Travail (T09424060716)
  Début : 20/12/2023 Fin : 19/12/2027
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Avenant accord relatif à l'utilisation du Compte Epargne Temps (CET) (T09425062813)
  Début : 04/02/2025 Fin : 04/02/2027
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections 2026 du CSE de l'UES UCPA (T09426064919)
  Début : 10/01/2026 Fin : 10/01/2027
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Accord sur le Dialogue Social au sein de l'UES UCPA : Fonctionnement du CSE, Conseillers Locaux, Droit Syndical (T09422010425)
  Début : 11/11/2022 Fin : 10/11/2026
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant n° 5 de Révision de l'Accord d'Extension du Périmètre de l'UES UCPA du 12 janvier 2018 (T09424061987)
  Début : 09/08/2024 Fin : 16/03/2026
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant n°4 de Révision de l'Accord d'Extension du Périmètre de l'UES UCPA du 12 janvier 2018 (T09424061988)
  Début : 05/04/2024 Fin : 16/03/2026
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant relatif au Périmètre d'Application à l'Accord de Reconnaissance UCPA UES signé le 22.12.2015 (T09423011220)
  Début : 21/02/2023 Fin : 16/03/2026
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant relatif au Périmètre d'Application à l'Accord de Reconnaissance UCPA UES signé le 22.12.2015 (T09423011220)
  Début : 21/02/2023 Fin : 16/03/2026
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Accord de Méthode relatif à l'Organisation des Négociations dans le cadre de l'Accord Dialogue Social (T09422010427)
  Début : 11/11/2022 Fin : 16/03/2026
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord de Méthode du 10/02/2022 - Calendrier et Thèmes 2025 (T09425062834)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Accord relatif au Travail à Distance (T09423011096)
  Début : 07/02/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Négociation annuelle obligatoire - Procès verbal d'accord (T09425062839)
  Début : 05/12/2024 Fin : 05/12/2025
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord d'Extension du Périmètre de l'UES UCPA SPORT VACANCES du 12 janvier 2018mbre 2020 (T09420006092)
  Début : 30/10/2020 Fin : 29/09/2025
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant n°2 à l'Accord relatif à la Complémentaire Santé signé le 14.11.2019 (T09424060884)
  Début : 13/02/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE D'ENTREPRISE (T09420004375)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Négociation annuelle obligatoire - procès verbal d'accord exercice 2024 (T09423060551)
  Début : 06/12/2023 Fin : 06/12/2024
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Accord relatif à l'emploi des jeunes, la transmission des savoirs et l'aménagement des fins de carrière (T09421006752)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2024
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Accord portant sur le Droit à la Déconnexion (T09421006753)
  Début : 26/01/2021 Fin : 25/01/2024
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant pour l'Année 2023 à l'Accord signé 14.11.2019 relatif à la Complémentaire Santé d'Entreprise (T09422010703)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Négociation annuelle obligatoire - procès verbal d'accord exercice 2023 (T09422010361)
  Début : 18/10/2022 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L’UES UCPA : FONCTIONNEMENT DU CSE, CONSEILLERS LOCAUX, DROIT SYNDICAL (T09419003587)
  Début : 10/10/2019 Fin : 19/02/2023
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• AVENANT À L’ACCORD D’EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE L’UES UCPA DU 12 JANVIER 2018 - OCTOBRE 2019 (T09419003577)
  Début : 11/10/2019 Fin : 18/02/2023
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Un Avenant de Prolongation Transitoire à l'Avenant signé le 09.12.2021 relatif au Télétravail (T09422009450)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Négociation annuelle obligatoire - procès verbal d'accord exercice 2022 (T09421008338)
  Début : 10/12/2021 Fin : 10/12/2022
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09419003760)
  Début : 14/11/2019 Fin : 13/11/2022
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Avenant de prolongation transitoire à l'avenant du 12 juillet 2021 relatif au télétravail au sein du groupe UCPA (T09421008337)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• Avenant à l'accord télétravail (T09419003796)
  Début : 15/11/2019 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• NAO - PROCES VERBAL D'ACCORD EXERCICE 2020 (T09420004344)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)

• ACCORD RELATIF À LA PRISE DES CONGÉS ET AVENANT À L’ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE DU 11 OCTOBRE 2019 SUITE À LA CRISE EN RAISON DE L'ÉPIDÉMIE COVID-19 (T09420004694)
  Début : 10/04/2020 Fin : 31/10/2020
  Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Accord de périmètre pour le renouvellement du CSE)