BIOFUTUR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43886641000063

• Accord collectif de substitution frais de santé surcomplémentaire collectif et facultatif de l'UES Groupe Biofutur (T09523006437)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• accord collectif de substitution de remboursement des frais de santé au sein de l'UES Groupe BIofutur (T09523006434)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• Accord relatif ai dialogue social au sein de l'UES Groupe Biofutur (T09522006047)
  Début : 16/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• Accord sur la Qualité de vie et conditions de travail (T09522005850)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• Accord sur le Télétravail (T09522005104)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET FONCTIONNEMENT DES CSE AU SEIN DE L'UES GROUPE BIOFUTUR (T09520002706)
  Début : 04/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• Révision accord collectif d'entreprise portant reconnaissance d'une unité économique et sociale du 15 décembre 2015 entre les sociétés BIOFUTUR, ARMAINVILLIERS, BIO OISE et BIO 4 L (T09519001938)
  Début : 06/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• Accord sur le télétravail 2023 UES Biofutur (T09523006467)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• AVENANT DE REVISION A L’ACCORD RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022 MENEES AU SEIN DE L’UES GROUPE BIOFUTUR (T09523006517)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• ACCORD RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022 MENEES AU SEIN DE L'UES GROUPE BIOFUTUR (T09523006468)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• Accord résultant des négociations annuelles 2021 menées au sein de l'UES Groupe Biofutur (T09522005094)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• ACCORD RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2020 MENEES AU SEIN DE L'UES GROUPE BIOFUTUR (T09521003898)
  Début : 31/12/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BIOFUTUR

• Accord collectif de l'UES Groupe Biofutur relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2020 (T09520003216)
  Début : 10/07/2020 Fin : 31/07/2020
  Accord d'entreprise BIOFUTUR