UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78091604500021

• accord sur le durée et aménagement du temps de travail (T05025061355)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie et des conditions de travail (T05024060382)
  Début : 12/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE

• Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles (T05023060045)
  Début : 27/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE

• Accord relatif à la prorogation des mandats du CSE de l'UDAF de la Manche (T05023004420)
  Début : 06/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE

• accord collectif d'entreprise sur la durée et aménagements du temps de travail (T05020002053)
  Début : 06/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE

• accord collectif d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés et jours fériés (T05020002082)
  Début : 06/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UN DEP ASS FAMILIALES MANCHE

• Accord d'entreprise relatif au comité social et économique (T05019001275)
  Début : 26/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T05025061108)
  Début : 01/04/2025 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A TITRE EXP2RIMENTAL SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T05025060933)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/03/2025
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