Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Application de l'accord
Début : 01/01/2023
Fin : 01/01/2999
Début : 01/01/2023
Fin : 01/01/2999
20 accords de la société ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE LA DROME
Le 24/10/2022
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Travail à temps partiel
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Travail à temps partiel
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Mise à jour : 2022-10-28
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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